bourgogne aligote

• Décret n° 2009-1252 du 16 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bourgogne », « Bourgogne grand ordinaire », « Bourgogne ordinaire », « Bourgogne Passe-tout-grains » et « Bourgogne aligoté »

• Journal Officiel num. 242, 18 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret n° 2011-1824 du 7 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Bourgogne aligoté »

• Journal Officiel num. 284, 8 décembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret relatif aux appellations d'origine contrôlées Bourgogne, Bourgogne Aligoté, Bourgogne ordinaire, Bourgogne grand ordinaire et Bourgogne Passe-tout-grains

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret du 12 janvier 2007 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bourgogne », « Bourgogne Aligoté », « Bourgogne ordinaire », « Bourgogne grand ordinaire » et « Bourgogne Passe-tout-grains »

• Journal Officiel num. 12, 14 janvier 2007
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret du 12 janvier 2007 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bourgogne », « Bourgogne Aligoté », « Bourgogne ordinaire », « Bourgogne grand ordinaire » et « Bourgogne Passe-tout-grains »

• Journal Officiel num. 12, 14 janvier 2007
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret

• Quatrième tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires de la généralité des cultures et des cultures spécialisées imposables au titre de l'année 2010 (revenus de 2010)

... Bourgogne grand ordinaire :. ? par hectolitre récolté en ...220,340 . Bourgogne Aligoté :. ? par hectolitre récolté en sus de 51,00 hec...

• Journal Officiel num. 8, 10 janvier 2012
• Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat
• Tableau

• Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification des cahiers des charges relatifs aux appellations d'origine contrôlées « Bourgogne », « Bourgogne aligoté », « Bourgogne grand ordinaire » ou « Bourgogne ordinaire » et « Bourgogne Passe-tout-grains »

• Journal Officiel num. 250, 27 octobre 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Avis

• Arrêté du 18 juillet 2011 portant fixation du barème indicatif de la valeur vénale moyenne des terres agricoles en 2010

...5 440 . 2 240 . 8 760. 26 BOURGOGNE 21 Côte-d'OrVingeanne, la plaine. 4 570 . 1 710...23. 8. 35. Bourgogne aligoté. 35. 15. 43. Bourgogne Côte chalonnaise. 30. 21. ...

• Journal Officiel num. 181, 6 août 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de révision de l'aire géographique de l'appellation d'origine contrôlée « Bourgogne aligoté »

• Journal Officiel num. 217, 17 septembre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Avis

• Arrêté du 15 avril 2011 relatif à l'augmentation du titre alcoométrique volumique naturel des raisins frais et des moûts destinés à l'élaboration des vins de la récolte 2010

... des comités régionaux Champagne, Bourgogne, Val de Loire, à l'exception des appellations d'o...BOURGOGNE TONNERRE. B. 1,50. BOURGOGNE ALIGOTÉ. B. 1,50. BOURGOGNE MOUSSEUX. R. 1,50. CRÉMANT DE...

• Journal Officiel num. 94, 21 avril 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté