bourgneuf en mauges

• Décret n° 2011-536 du 16 mai 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Maine-Anjou »

... Beausse, Bécon-les-Granits, Bégrolles-en-Mauges, Béhuard, Bohalle (La), Boissière-sur-Evre (La),..., Bourg-d'Iré (Le), Bourg-l'Evêque, Bourgneuf-en-Mauges, Bouzillé, Brain-sur-l'Authion, Brain-s...

• Journal Officiel num. 116, 19 mai 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 26 juin 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Bourgneuf-en-Mauges, Concourson-sur-Layon, Le Coudray-Macoua...

• Journal Officiel num. 156, 5 juillet 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 mars 2007 (cas Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 6 mars 2007, 06/01495)

...Monsieur Gaëtan D.. .. . 49290 BOURGNEUF EN MAUGES . Madame Valérie E.. .. . 49520 BOUILLE...

• Arrêté du 20 février 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Bourgneuf-en-Mauges (1), Concourson-sur-Layon (2), Corné (2...

• Journal Officiel num. 45, 22 février 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

... les communes d'Antoigné, Beausse, Botz-en-Mauges, Bourgneuf-en-Mauges, Brigné, Brossay, Champ-sur-...

• Journal Officiel num. 248, 24 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Beaupréau ; Beausse ; Bégrolles-en-Mauges ; La Boissière-sur-Evre ; Botz-en-Mauges ; Bourgn...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Beaupréau ; Beausse ; Bégrolles-en-Mauges ; La Boissière-sur-Evre ; Botz-en-Mauges ; Bourgn...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 5 novembre 2003 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... et financière des communes de Bourgneuf-en-Mauges, La Pommeraye, Montjean-sur-Loire et Sai...

• Journal Officiel num. 267, 19 novembre 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 18 mai 2005 fixant la liste des quinze zones d'emploi éligibles au titre de 2005 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Beaupréau ; Beausse ; Bégrolles-en-Mauges ; La Boissière-sur-Evre ; Botz-en-Mauges ; Bourgn...

• Journal Officiel num. 115, 19 mai 2005
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme budgetaire
• Arrêté

• Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Beaupréau ; Beausse ; Bégrolles-en-Mauges ; La Boissière-sur-Èvre ; Botz-en-Mauges ; Bourg...

• Journal Officiel num. 74, 28 mars 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme de l'etat
• Arrêté