bourgneuf 73

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19 documents pour bourgneuf 73

- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
...�s-Matha, Bois, Bords, Bougneau, Bouhet, Bourgneuf, Bran, Bresdon, Breuil-la-Réorte, Breuil-Magné, ... 73 - Savoie. Bourget-en-Huile, Bourgneuf, Cessens...
- Décision n° 2009-898 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre dans les Alpes
...21H. 24H. 27H. ?. ?. ?. BOURGNEUF ? Aiton. 51H. 48H. 54H. ?. ?. ?. BOZEL 1 ? Macot. ...63H. 60H. 57H. 51H. 51H. 65H. LA ROCHETTE 1 (73) ? Tours de Montmayeur. 31H. 34H. 37H. ?. ?. 28H. ...
- Journal Officiel num. 11, 14 janvier 2010
- Décision
- Arrêté du 17 décembre 2007 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive à certaines communes et communes associées
... 1999. 746. 731. 15. 1 019. 1 004... 264. 44021 Bourgneuf-en-Retz. 2005. 2 969. ...

- Arrêté du 26 août 2008 portant affectation des étudiants et des pharmaciens reçus aux concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques au titre de l'année universitaire 2007-2008
...69 M. Berendsen (Thomas Bruce). 73 Mlle Lardeux (Marina). 75 M. Morin (Jérôme Xavie... Aya (Gwladys Arline).438 Mlle Thomas-Bourgneuf (Laura Léa).446 Mlle Jeanclaude (Delphine Pascale...
- Décision du 18 décembre 2007 portant inscription à un tableau d'avancement pour l'année 2007 (réserve)
... 72 Antras (Serge, Laurent, Augustin). 73 Poncet (Jean-Claude). 74 Da Silva Pinto (Henri, P...3 Bourgneuf (Arnaud, Marc). Corps technique et administratif d...
- Journal Officiel num. 299, 26 décembre 2007
- Ministère de la défense
- Décision
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (15); Thierry MONIN, maire de LES ALLUES (73); Georges BARTOLI, maire de GABIAN (34); Hugues MA... (57); Jean-Daniel MICHEL, maire de BOURGNEUF (17); Gérard FEVRE, maire d'ISLAND (89); Annick P...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Décret no 93-499 du 26 mars 1993 relatif à l'appellation d'origine contrôlée <>
..., Jambles, Mellecey, Mercurey (y compris Bourgneuf-Val-d'Or), Rosey, Saint-Denis-de-Vaux, Saint-Dése...
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2007
...Coop'Action, 73, chemin de Mange-Pommes, 31520 Ramonville-Saint-Ag...L'Enfant de la pluie, 4, impasse Bourgneuf, 42000 Saint-Etienne. Main dans la Main, rue Tourn...
- Avis relatif à la liste des sociétés coopératives ouvrières de production (SCOP) pour l'année 2005
...Coop'action, 73, chemin de Mange-Pommes, 31520 Ramonville-Saint-Ag...L'Enfant de la pluie, 4, impasse Bourgneuf, 42000 Saint-Etienne. Rythmic, cabinet d'architect...
- ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 3 novembre 1995 portant nomination
... (Etienne), né le 16 juillet 1896 à Bourgneuf-en-Retz (44). Chevalier (Camille, Arcade), né le ... (Joseph), né le 30 janvier 1898 à Chambéry (73). Fort (Louis), né le 3 avril 1898 à Magnac-sur-...
- Journal Officiel num. 257, 4 novembre 1995
- Décret

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