Bourecq

• Code de l'urbanisme

... Bonningues-lès-Calais, Boulogne-sur-Mer, Bourecq, Bouvigny-Boyeffles, Brébières, Bruay-la-Buissi�...

• Codes

• Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Beuvry ; Billy-Berclau ; Blessy ; Bourecq ; Bruay-la-Buissière ; Burbure ; Busnes ; Calonne...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Beuvry ; Billy-Berclau ; Blessy ; Bourecq ; Bruay-la-Buissière ; Burbure ; Busnes ; Calonne...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 6 octobre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...(1), Billy-Montigny (1), Bois-Bernard (1), Bourecq (1), Carvin, Essars (1), Estrée-Blanche (1), Famp...

• Journal Officiel num. 240, 14 octobre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 6 octobre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...(1), Billy-Montigny (1), Bois-Bernard (1), Bourecq (1), Carvin, Essars (1), Estrée-Blanche (1), Famp...

• Journal Officiel num. 240, 14 octobre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 21 décembre 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... financière de Lespesses, Ecquedecques et Bourecq, actuellement confiée au comptable du Trésor de ...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2004
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 20 juin 1996 déclarant d'utilité publique les travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz

..., Berlencourt-le-Cauroy, Blessy, Bourecq, Bours, Boyaval, Bryas, Campagne-lès-Wardrecq...

• Journal Officiel num. 172, 25 juillet 1996
• Ministère de l'industrie, de la poste et des telecommunications
• Arrêté

• Arrêté du 3 avril 2000 établissant le plan national de desserte gazière

...Beugin. Beugny. Bouin-Plumoisin. Bourecq. Brêmes-lès-Ardres. Calonne-sur-la-Lys. Campagne...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2000
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...; Beugin; Beuvry; Billy-Berclau; Blessy; Bourecq; Bruay-la-Buissière; Burbure; Busnes; Calonne-Ric...

• Journal Officiel num. 106, 6 mai 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret no 95-676 du 9 mai 1995 pris pour l'application de la loi no 95-74 du 21 janvier 1995 relative à la diversité de l'habitat et modifiant le code de la construction et de l'habitation et le code de l'urbanisme

... Bonningues-lès-Calais, Boulogne-sur-Mer, Bourecq, Bouvigny-Boyeffles, Brébières, Bruay-la-Bui...

• Journal Officiel num. 109, 10 mai 1995
• Ministere du logement
• Décret