bourdeilles 24

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20 documents pour bourdeilles 24

- Arrêté du 20 juillet 2009 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
...125-1 et suivants ; Vu l'arrêté du 24 décembre 2008 portant reconnaissance de l'état d... Commune de Bourdeilles. Inondation par remontée de nappe phréatique du ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 1 juillet 2008 (cas Cour d'appel de Bordeaux, 1 juillet 2008, 07/03554)
...�s à EYLIAC, LE CHANGE, BLIS et BORN, BOURDEILLES et COULOUNIEIX-CHAMIERS (Dordogne), par ordonnance...� la CAISSE DE GARANTIE une provision de 2 048 244, 90 au titre de la garantie assurée pour défa...
- Décret n° 2011-998 du 24 août 2011 portant classement du parc naturel régional Périgord-Limousin (régions Aquitaine et Limousin)
..., Saint-Estèphe, Saint-Félix-de-Bourdeilles, Saint-Front-sur-Nizonne, Saint-Front-la-Rivière,...

- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
..., maire de SAINT-ROMAIN-ET-SAINT-CLÉMENT (24); Laurent ISORE, conseiller régional (60); Jacque...-FOSSE (10); Bernard ANGELI, maire de BOURDEILLES (24); François FRONTERA, maire de SAINT-JEAN-DE-B...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
..., maire de SAINT-ROMAIN-ET-SAINT-CLÉMENT (24) ; Laurent ISORE, conseiller régional (60) ; Jacq...-FOSSE (10) ; Bernard ANGELI, maire de BOURDEILLES (24) ; François FRONTERA, maire de SAINT-JEAN-DE-...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...24 - Dordogne. Abjat-sur-Bandiat (24001) ; Ajat (240... (24052) ; Bouniagues (24054) ; Bourdeilles (24055) ; Bourniquel (24060) ; Bourrou (24061) ; B...
- Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)
... DE COURCEL, maire de SAINT-FELIX-DE-BOURDEILLES (24) ; Gérard DUBRAC, député du Gers (2e) (32) ...
- Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
- Liste
- Décret du 14 novembre 2008 portant promotion et nomination
...Chevalier du 24 juin 1986.Mme Peycelon, née Peyroux (Odette, Eug�..., Henri), mairie de Saint-Julien-de-Bourdeilles (Dordogne). Chevalier du 15 avril 1996.Mme Misson ...
- Journal Officiel num. 266, 15 novembre 2008
- Décret
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
... 24 - Dordogne. Agonac, Allas-les-Mines, Allemans,..., Bézenac, Biras, Blis-et-Born, Bourdeilles, Bourg-du-Bost, Bourgnac, Brantôme, Bussac, Calvi...
- Arrêté du 13 décembre 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... 2009 au 30 septembre 2009 Communes de Bourdeilles (2), Chapelle-Gonaguet (La) (1), Château-l'Evêqu... réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 24 septembre 2009 Commune de Juvisy-sur-Orge.Mouvemen...

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