Bourbriac

• Arrêté du 6 novembre 2008 autorisant la SAS Centrale éolienne Néo Bourbriac à exploiter une installation de production d'électricité

• Journal Officiel num. 270, 20 novembre 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 9 septembre 2009 autorisant le transfert de l'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité de la SAS Centrale éolienne NEO Bourbriac à la SAS NEO GALIA

• Journal Officiel num. 216, 18 septembre 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 11 septembre 2002 (cas Cour d'appel d'Agen, du 11 septembre 2002, 2000/01445)

...née le 05 Septembre 1958 à BOURBRIAC (22) Demeurant ensemble "Castel biel" 31480 LE D.....

• Arrêté du 3 janvier 2011 modifiant le code de procédure pénale (quatrième partie : Arrêtés) et relatif aux services pénitentiaires d'insertion et de probation

... de Bégard, Belle-Isle-en-Terre, Bourbriac, Callac, Guingamp, Lannion, La Roche-Derrien, Léz...

• Journal Officiel num. 10, 13 janvier 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Code électoral

... de : Bégard, Belle-Isle-en-Terre, Bourbriac, Callac, Gouarec, Guingamp, Lanvollon, Maël-Carha...

• Codes

• Arrêté du 9 avril 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Bourbriac (1), Calanhel (1), Glomel (1), Kergrist-Moëlou (1...

• Journal Officiel num. 85, 11 avril 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 1er août 2003 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

...Article 4. La trésorerie de Bourbriac est regroupée sur la trésorerie de Guingamp. Art...

• Journal Officiel num. 197, 27 août 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 17 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 1er avril 2008 définissant les zones réglementées relatives à la fièvre catarrhale du mouton

... de Dinan et cantons de Bégard, Bourbriac, Châtelaudren, Etables-sur-Mer, Guingamp, Lamball...

• Journal Officiel num. 268, 18 novembre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décret n° 2009-636 du 8 juin 2009 portant création de l'Etablissement public foncier de Bretagne

...'Emeraude le 20 septembre 2006 ; Pays de Bourbriac le 20 septembre 2006 ; Saint-Jean-Brévelay commun...

• Journal Officiel num. 131, 9 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 18 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 1er avril 2008 définissant les zones réglementées relatives à la fièvre catarrhale du mouton

... de Dinan et cantons de Bégard, Bourbriac, Châtelaudren, Etables-sur-Mer, Guingamp, Lamball...

• Journal Officiel num. 269, 19 novembre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté