boulogne sur mer

Législation

Journal Officiel, 27 Janvier 1990

Avis relatif à la modification des droits de port dans le port de commerce de Boulogne-sur-Mer

Ministère du logement des transports et de la mer

TEXTES GENERAUX MINISTERE DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER Avis relatif à la modification des droits de ......'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé de la mer, entrera en vigueur dix jours ...

Législation

Journal Officiel, 10 Janvier 1991

Arrêté du 17 décembre 1990 approuvant un avenant no 2 au cahier des charges de la concession du port de plaisance de Boulogne-sur-Mer consenti à la chambre de commerce et d'industrie de Boulogne-sur-Mer et Montreuil

TEXTES GENERAUX MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET Arrêté du 17 décembre 1990 approuvant un avenant no 2 au cahier des charges de la concession du port de plaisance de Boulogne-sur-Mer consenti à la chambre de commerce et d'...

Législation

Journal Officiel, 14 Novembre 1992

Arrêté du 2 novembre 1992 autorisant la chambre de commerce et d'industrie de Boulogne-sur-Mer et de Montreuil à recourir à l'emprunt

Ministère du logement des transports et de la mer

TEXTES GENERAUX MINISTERE DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER Arrêté du 2 novembre 1992 autorisant la ...... l'artisanat, la loi du 9 avril 1898 modifiée sur les chambres de commerce et d'industrie; Vu la ...

Législation

Journal Officiel, 11 Juillet 2009

Décret du 8 juillet 2009 portant nomination du sous-préfet de Boulogne-sur-Mer (1re catégorie) - M. ROUHIER (Daniel)

Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

Par décret du Président de la République en date du 8 juillet 2009, M. Daniel ROUHIER, sous-préfet hors classe, sous-préfet de Clermont-sur-Oise, est nommé sous-préfet de Boulogne-sur-...

Législation

Journal Officiel, 30 Novembre 1991

Arrêté du 20 novembre 1991 autorisant la chambre de commerce et d'industrie de Boulogne-sur-Mer et de Montreuil à recourir à l'emprunt

Ministère de l'economie, finances et budget

TEXTES GENERAUX MINISTERE DE L'ECONOMIE, FINANCES ET BUDGET Arrêté du 20 novembre 1991 autorisant la chambre de commerce et d'industrie de Boulogne-sur-Mer et de Montreuil à recourir à l' ......, la loi du 9 avril 1898 modifiée sur les chambres de commerce et d'industrie; Vu la ...

Législation

Journal Officiel, 30 Octobre 1990

Arrêté du 22 octobre 1990 autorisant la chambre de commerce et d'industrie de Boulogne-sur-Mer et de Montreuil à recourir à l'emprunt

Ministère de l'industrie et de l'amenagement du territoire

TEXTES GENERAUX MINISTERE DE L'INDUSTRIE ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Arrêté du 22 octobre 1990 autorisant la chambre de commerce et d'industrie de Boulogne-sur-Mer et de Montreuil à recourir à l' ...

Législation

Journal Officiel, 13 Octobre 1995

Arrêté du 2 octobre 1995 autorisant la chambre de commerce et d'industrie de Boulogne-sur-Mer et de Montreuil à recourir à l'emprunt

Ministère de l'industrie

TEXTES GENERAUX MINITERE DE L'INDUSTRIE Arrêté du 2 octobre 1995 autorisant la chambre de commerce et d'industrie de Boulogne-sur-Mer et de Montreuil à recourir à l'emprunt ...... de la chambre de commerce et d'industrie de Boulogne-sur-Mer et de Montreuil en date du 30 juin 1995; ...

Législation

Journal Officiel, 20 Novembre 1998

Arrêté du 9 novembre 1998 autorisant la chambre de commerce et d'industrie de Boulogne-sur-Mer et de Montreuil à recourir à l'emprunt

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

La secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat et le secrétaire d'Etat à l'industrie, Vu la loi du 9 avril 1898 modifiée sur les chambres de commerce et d'industrie ; Vu ...

Législation

Journal Officiel, 07 Mars 1998

Arrêté du 24 février 1998 autorisant la chambre de commerce et d'industrie de Boulogne-sur-Mer et de Montreuil à recourir à l'emprunt

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

La secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat et le secrétaire d'Etat à l'industrie, Vu la loi du 9 avril 1898 modifiée sur les chambres de commerce et d'industrie ; Vu ...