boulogne basket

• Décision n° 2011-88 du 18 janvier 2011 autorisant la société TV Côte d'Opale à utiliser une ressource radioélectrique pour l'exploitation d'un service privé de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre en mode numérique dans la zone de Boulogne-Dunkerque

...3. 111. Christian Devos (cession au basket-club maritime). 1 110 ?. 3. 111. STM (Wéo). 740 ...

• Journal Officiel num. 71, 25 mars 2011
• Décision

• Décret du 11 novembre 2010 portant promotion et nomination

... Pouille (Pascale), avocate au barreau de Boulogne-sur-Mer ; 21 ans d'activités professionnelles.Mme... d'Europe avec l'équipe de France de basket-ball ; 44 ans de services civils et d'activités s...

• Journal Officiel num. 264, 14 novembre 2010
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 3 décembre 2010 (cas Conseil d'État, Section du Contentieux, 03/12/2010, 338272)

... située allée Fortunée dans le bois de Boulogne à Paris (16ème) ; que cette parcelle a été con... (tennis, notamment féminin, athlétisme, basket, rugby, et hockey) ;. Considérant, ...

• Décret du 14 novembre 2006 portant promotion et nomination

... (Hervé, Denis, Jean), sous-préfet de Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais); 27 ans de services civils... (Chantal, Renée, Jeanne), arbitre de basket-ball; 24 ans d'activités sportives et professionn...

• Journal Officiel num. 264, 15 novembre 2006
• Décret

• Règlement de La Française des jeux pour l'offre de paris sportifs à cotes proposée sur internet

...Dans le cas spécifique du basket : ? la période de la manifestation sportive à pr...Fait à Boulogne-Billancourt, le 19 octobre 2009. Le président-dir...

• Journal Officiel num. 255, 3 novembre 2009
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Règlement

• Décret du 14 novembre 2006 portant promotion et nomination

... (Hervé, Denis, Jean), sous-préfet de Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais) ; 27 ans de services civil... (Chantal, Renée, Jeanne), arbitre de basket-ball ; 24 ans d'activités sportives et profession...

• Journal Officiel num. 264, 15 novembre 2006
• Décret

• Modification du règlement du jeu de La Française des jeux dénommé « Cote & Match »

...4.3. Pour les matches de basket-ball, le résultat à considérer est celui à la ... La Française des jeux, TSA 60030, 92649 Boulogne-Billancourt Cedex. Le reçu doit être joint à la...

• Journal Officiel num. 255, 3 novembre 2009
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Modification

• Modification du règlement de La Française des jeux pour l'offre de paris sportifs à cotes proposée en points de vente

...Dans le cas spécifique du basket, la période de la manifestation sportive à prend..., Relations Joueurs, TSA 60030, 92649 Boulogne-Billancourt Cedex ». Article 3. Les présentes d...

• Journal Officiel num. 278, 1 décembre 2010
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Modification

• Décret du 14 novembre 2001 portant promotion et nomination

...Mme Charfe, née Boulogne (Marie-Josée), directrice à la préfecture du Do... capitaine de l'équipe de France de basket; 42 ans d'activités sportives et de services civi...

• Journal Officiel num. 265, 15 novembre 2001
• Décret

• ORDRE NATIONAL DU MERITE Décret du 21 novembre 1995 portant promotion et nomination

...Au grade d'officier . M. Boulogne (Georges, Pierre), président d'une confédératio... de la Fédération française de basket-ball; 32 ans d'activités sportives et professionn...

• Journal Officiel num. 271, 22 novembre 1995
• Décret