bouilly marne

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43 documents pour bouilly marne

- Décret du 4 mai 2009 portant classement du parc naturel régional de la Montagne de Reims (Champagne-Ardenne)
... ; Vu l'accord du conseil général de la Marne en date du 21 mai 2008 ; Vu la délibération du c..., Binson-et-Orquigny, Bisseuil, Bligny, Bouilly, Bouleuse, Bouzy, Chambrecy, Chamery, Champillon, ...
- Code électoral
... Cantons de : Aix-en-Othe, Bar-sur-Seine, Bouilly, Chource, Evry-le-Châtel, Estissac, Lusigny-sur-B... . DEPARTEMENT : SEINE-ET-MARNE . 1e circonscription . COMPOSITION . Cantons de...
- Codes
- Décret du 5 mars 2009 autorisant pour une nouvelle période de cinq années la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Champagne-Ardenne à exercer le droit de préemption et à bénéficier de l'offre amiable avant adjudication volontaire
... des Ardennes, de l'Aube, de la Marne et de la Haute-Marne, Décrète :. ARTICLE 1. La S...: Arrelles, Balnot-la-Grange, Bossancourt, Bouilly, Etourvy, Fontvannes, Javernant, Laines-au-Bois, M...

- Décret portant classement du parc naturel régional de la Montagne de Reims (Champagne-Ardenne)
... délibération du conseil général de la Marne en date du 15 janvier 1996 approuvant la charte du...Aubilly; Bligny; Bouilly; Bouleuse; Chambrecy; Chaumuzy; Coulommes-la-Monta...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret n° 2009-795 du 23 juin 2009 modifiant le décret du 5 mars 2009 autorisant pour une nouvelle période de cinq années la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Champagne-Ardenne à exercer le droit de préemption et à bénéficier de l'offre amiable avant adjudication volontaire
...: Arrelles, Balnot-la-Grange, Bossancourt, Bouilly, Etourvy, Fontvannes, Javernant, Laines-au-Bois, M..., Souligny, Torvilliers, Villery ; ? Haute-Marne : Champcourt, Harricourt ; ? Marne, à l'exception...
- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Bondaroy ; Bordeaux-en-Gâtinais ; Bouilly-en-Gâtinais ; Bouzonville-aux-Bois ; Boynes ; Bri...Zone d'emploi de la haute vallée de la Marne (310 communes). Ageville ; Aigremont ; Aillianvill...
- Arrêté du 8 septembre 2009 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
..., Gaston, Lucien), né le 25 mai 1923 à Bouilly-en-Gâtinais (Loiret), décédé le 15 janvier 194..., Gaston), né le 17 août 1894 à Verzy (Marne), décédé le 4 décembre 1944 à Melk (Autriche)...
- Journal Officiel num. 242, 18 octobre 2009
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Arrêté du 24 août 2007 modifiant l'annexe de l'arrêté du 21 août 2001 fixant les mesures techniques et financières de police sanitaire relative à la fièvre catarrhale du mouton
..., de Aix-en-Othe, de Bar-sur-Seine, de Bouilly, de La Chapelle-Saint-Luc, de Estissac, de Lusigny..., de Lyons-la-Forêt ; - département de la Marne ; - département de la Haute-Marne : arrondissemen...
- Arrêté du 3 avril 2000 établissant le plan national de desserte gazière
...Ambleny. Aubenton. Chassemy. Chézy-sur-Marne. Chivy-les-Etouvelles. Clairfontaine. Couvron. Cr�...Tabre. Département de l'Aube Bouilly. Celles-sur-Ource. Isle-Aumont. Mailly-le-Camp. Pa...
- Décret du 31 mars 1992 accordant un permis exclusif de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit <Bouilly>> (Aube), à la société Triton France
..., 2, rue Grenet-Tellier, à Châlons-sur-Marne....

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