bouillargues plan

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27 documents pour bouillargues plan

- Décret n° 2011-641 du 8 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Taureau de Camargue »
... date du 17 mars 2010 ; Vu l'approbation du plan d'inspection relatif à l'appellation d'origine co..., Bezouce, Blauzac, Boissières, Bouillargues, Bourdic, Bragassargues, Brouzet-les-Quissac, Cabr...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 19 juin 2008 (cas Cour d'appel de NÃ®mes, 19 juin 2008, 06/4867)
... l'enseigne La Foir'Fouille à Nîmes-Bouillargues, ainsi que les parts sociales de la S. A. R. L. Di..., afin de rechercher le cas échéant un plan de redressement judiciaire, alors qu'ils n'étaien...
- Arrêté du 10 octobre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... les communes qui ne sont pas dotées d'un plan de prévention des risques naturels prévisibles p...Communes de Bouillargues, Calvisson, Générac (2), Ledenon, Maruéjols-lè...

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 19 juin 2008 (cas Cour d'appel de Nîmes, 19 juin 2008, 06/4867)
... l'enseigne La Foir'Fouille à Nîmes-Bouillargues, ainsi que les parts sociales de la S.A.R.L. Diffu..., afin de rechercher le cas échéant un plan de redressement judiciaire, alors qu'ils n'étaien...
- Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement
..., Le Lavandou, La Londe-les-Maures, La Môle, Plan-de-la-Tour, Puget-sur-Argens, Ramatuelle, Roquebru..., Bagard, Bernis, Boisset-et-Gaujac, Bouillargues, Caissargues, Caveirac, Cendras, Clarensac, Fourqu...
- Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
- Ministère du logement
- Arrêté
- Décret n° 2009-1338 du 28 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Collioure », « Fitou », « Côtes du Roussillon », « Côtes du Roussillon Villages », « Malepère », « Cabardès », « Clairette de Bellegarde » et « Clairette du Languedoc » et « Saint-Chinian »
... 1° Mode de conduite : a) Densité de plantation. Les vignes présentent une densité minimale de 4... du département du Gard : Beaucaire, Bouillargues, Fourques, Garons, Jonquières-Saint-Vincent, Mand...
- Décret n° 2009-1288 du 23 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Costières de Nîmes », « Saint-Véran », « Viré-Clessé », « Aloxe-Corton », « Clos de la Roche », « Clos Saint-Denis », « Bonnes-Mares », « Clos des Lambrays », « Clos de Tart », « Musigny », « Chambolle-Musigny », « Vougeot », « Saint-Aubin » et « Saint-Bris »
..., Bellegarde, Bernis, Bezouce, Bouillargues, Le Cailar, Caissargues, Garons, Générac, Jonqui... 1° Modes de conduite : a) Densité de plantation. Les vignes présentent une densité minimale de 4...
- Arrêté du 10 octobre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... les communes qui ne sont pas dotées d'un plan de prévention des risques naturels prévisibles p... Communes de Bouillargues, Calvisson, Générac (2), Ledenon, Maruéjols-lè...
- Arrêté du 5 février 1996 déclarant d'utilité publique les travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz
..., Beaucaire, Bellegarde, Bernis, Bouillargues, Caissargues, Calvisson, Garons, Junas, Milhau... Le présent arrêté emporte modification du plan d'occupation des sols des communes d'Assas, Co...
- Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
... de la Grande Begude Avenue Maurice Plantier . D 96 . VENELLES . D 13B / D 96 . VENELLES . 13 ....BEAUCAIRE . 30 . D 442 . D 6113 . BOUILLARGUES . D 42 . SAINT-GILLES . 30 . D 42 . D 135 . CAISSA...

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