Bouillac

• Décision n° 2009-930 du 19 novembre 2009 portant attribution de fréquences à la société nationale de programme France 2

... Aulus-les-Bains 1, Bessenay, Bidarray, Bouillac, Chambery, Culoz, Faverges 2, Frangy, Mouthe, Olli...

• Journal Officiel num. 21, 26 janvier 2010
• Décision

• Décision n° 2009-999 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Midi-Pyrénées

...37H. 34H. 31H. ?. ?. ?. BOUILLAC ? Croix de Saint-Roch. 33H. 30H. 36H. 48H. 48H. 51...

• Journal Officiel num. 122, 29 mai 2010
• Décision

• Décision n° 2007-593 du 19 juin 2007 autorisant la SA Sud Radio Services à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Sud Radio

...: TDF, avenue du Domaine-de-Vialle, 33270 Bouillac. Altitude du site (NGF) : 66 mètres. Hauteur d'an...

• Journal Officiel num. 197, 26 août 2007
• Décision

• Décision n° 2009-182 du 24 février 2009 portant attribution de fréquences à la société nationale de programme France 2

... 1, Auzat-sur-Allier, Beauzac 2, Biert, Bouillac, Bozel 2, Cabrerets, Capdenac-Gare 1, Capdenac-Gar...

• Journal Officiel num. 67, 20 mars 2009
• Décision

• Arrêté du 2 mars 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle et modifiant l'arrêté du 16 février 2006

... Communes de Beaupuy, Bouillac, Verdun-sur-Garonne. Inondations et coulées de bo...

• Journal Officiel num. 60, 11 mars 2006
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 1er septembre 2005 relatif à l'appellation d'origine « Vin délimité de qualité supérieure Saint-Sardos »

...: Beaumont-de-Lomagne, Beaupuy, Belbèse, Bouillac, Bourret, Comberouger, Cordes-Tolosannes, Escazeau...

• Journal Officiel num. 229, 1 octobre 2005
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 13 décembre 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... 30 septembre 2009 Communes d'Aucamville, Bouillac, Bressols, Dieupentale, Gramont, Grisolles, Lacour...

• Journal Officiel num. 10, 13 janvier 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décret du 29 octobre 1990 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage des stations situées sur le parcours du faisceau hertzien Causse-et-Diège-Decazeville traversant le département de l'Aveyron

...Causse-et-Diège-Loupiac-Le Puech, Bouillac, Decazeville-Vivioles et Decazeville-Central tél�...

• Journal Officiel num. 255, 3 novembre 1990
• Minitère des postes et telecommunications
• Décret

• Arrêté du 10 novembre 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle et modifiant les arrêtés du 16 juin 2006 et du 27 juillet 2006

... Communes d'Albias, Bioule, Bouillac, Bourret, Bressols, Castelmayran, Castelsarrasin, ...

• Journal Officiel num. 271, 23 novembre 2006
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

...-d'Olt, Bessuéjouls, Boisse-Penchot, Bouillac, Castelnau-de-Mandailles, Le Cayrol, Flagnac, Fois...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret