bougon et fils

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 12 octobre 2010 (cas Cour d'appel d'Amiens, 12 octobre 2010, 09/03858)

...BOUGON, Conseiller, magistrat rapporteur siégeant seul, ...PERE ET FILS en EARL X.. et ce antérieurement à l'immatricula...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 12 octobre 2010 (cas Cour d'appel d'Amiens, 12 octobre 2010, 08/01765)

...BOUGON, Conseiller, magistrat rapporteur siégeant seul, ...Christophe Y.., son fils, en précisant que ce dernier participerait person...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 avril 2011 (cas Cour d'appel de Montpellier, 6 avril 2011, 10/04135)

.... D.. et fils. .. .. . 11000 CARCASSONNE CEDEX Représentant: la... BERTHON, Conseillère Monsieur Richard BOUGON, Conseiller . qui en ont délibéré. . Greffier, ...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 janvier 2011 (cas Cour d'appel d'Amiens, CHAMBRE ECONOMIQUE, 13 janvier 2011, 09/03562)

...BOUGON, Conseiller, magistrat rapporteur siégeant seul, ...Alexandre X.., son fils; . Attendu que par requête du 01 avril 2008 les �...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 février 2008 (cas Cour d'appel de Bordeaux, 27 février 2008, 07/02042)

...c / . S. A. R. L. MAISON RIVIERE ET FILS . SELARL CHRISTOPHE X.. . Nature de la décision: ...Monsieur Jean- François BOUGON, Président, . Monsieur Bernard ORS, Conseiller, ....

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 20 octobre 2010 (cas Cour d'appel de Montpellier, 20 octobre 2010, 10/01291)

... BERTHON, Conseillère Monsieur Richard BOUGON, Conseiller . qui en ont délibéré. . Greffière... embauchée par la société (sarl) Cros et Fils le 1er juin 1980 et à compter du 2 août 1993 ell...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 20 octobre 2010 (cas Cour d'appel de Montpellier, 20 octobre 2010, 09/08880)

... pas opposées, devant Monsieur Richard BOUGON, Conseiller et Monsieur Philippe DE GUARDIA, Vice-... livrer à son domicile pour l'offrir à son fils comme cadeau de Noël; . Attendu qu'il importe peu...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 avril 2006 (cas Cour d'appel de Bordeaux, CT0028, du 6 avril 2006)

...Monsieur BOUGON, X.., . Monsieur MINVIELLE, Conseiller, . Monsieur... en qualité de représentante légale de son fils mineur Romain DEPIETS, demeurant 40 rue du Moulin ...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 26 février 2008 (cas Cour d'appel de Bordeaux, 26 février 2008, 07/02565)

...(Rédacteur: Monsieur Jean-François BOUGON, Président,). No de rôle: 07/02565. Madame Marie... Z.., gérante (50 parts), Michel Z.., son fils (225 parts), et Chantal E.., la compagne du préc�...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 29 mars 2007 (cas Cour d'appel de Bordeaux, 29 mars 2007, 06/01521)

...Ismail. né le 1er mars 1976 à TALENCE. Fils de X.. Salah et de Y.. Noëlle. De nationalité f...Président : monsieur BOUGON,. Conseillers : monsieur MINVIELLE,. madame Z.....