Boudes

• Arrêté du 3 novembre 2008 relatif à l'appellation d'origine vin délimité de qualité supérieure « Côtes d'Auvergne »

... ou non de l'une des dénominations locales Boudes, Chanturgue, Châteaugay, Corent, Madargues, les v...

• Journal Officiel num. 271, 21 novembre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 10 octobre 2008 (cas Cour d'appel de Paris, 10 octobre 2008, 06/11541)

...INTIME . S.A.R.L. BOUDES. prise en la personne de ses représentants légau...

• Arrêté du 10 mars 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Commune de Boudes. DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNEMouvements de terra...

• Journal Officiel num. 62, 14 mars 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 8 novembre 1972 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 8 novembre 1972, 71-13.008)

... CHOISY A DONNE EN LOCATION POUR DEUX ANS A BOUDES LE MATERIEL D'UN FONDS DE COMMERCE DE BOUCHERIE DA...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 17 juin 2009 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 3, 17 juin 2009, 08-10.641)

...-ci situés à SAINTYVOINE, LAMONTGIE et BOUDES dépendent du Juge de l'exécution d'ISSOIRE et on...

• Arrêté du 24 octobre 2005 fixant la liste des coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière

...Mlle Blanquart (Nelly). M. Boudes (Philippe). Mme Bouscaren (Annie). M. Buors (Géra...

• Journal Officiel num. 280, 2 décembre 2005
• Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 7 février 1995 (cas Cour de Cassation, Ordonnance du Premier prédent, du 7 féier 1995, 93-13.608)

... formée le 13 avril 1993 par Micheline Boudes et inscrite sous le n° 93-13.608;. Attendu que pa...

• Liste des élèves ayant obtenu en 2000 le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan

...M l l e Bossuet (Delphine). M. Boudes (Cédric). M. Bourdoncle (William). M. Bourse (Cl�...

• Journal Officiel num. 133, 10 juin 2001
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Liste

• Arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 pays des Couzes (zone de protection spéciale)

..., Augnat, Aydat, Besse-et-Saint-Anastaise, Boudes, Chalus, Chambon-sur-Lac, Champeix, Chanonat, La C...

• Journal Officiel num. 91, 16 avril 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 27 février 2006 relatif à la liste des experts agricoles et fonciers et des experts forestiers

...Bonfort (Didier). Boudes (Gérard). Briand (Frédérique). Buisson (Robert)...

• Journal Officiel num. 93, 20 avril 2006
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté