Bouce

• Décret du 4 novembre 2010 portant nomination, titularisation et affectation (enseignements supérieurs)

...Mme Durot (Elisabeth), épouse Bouce, université du Havre. Mme Fortin-Tournes (Anne-La...

• Journal Officiel num. 258, 6 novembre 2010
• Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 14 janvier 1975 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, 14 janvier 1975, 74-90656)

... 170 QUINTAUX D'ORGE DE LA COMMUNE DE BOUCE (ALLIER) A CELLE D'IGUERANDE (SAONE-ET-LOIRE) SOUS...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 12 octobre 2006 (cas Cour d'appel de Bourges, CIV.1, du 12 octobre 2006, 685)

...née le 14 Juillet 1930 à BOUCE (ALLIER) demeurant ensemble .. représentés par M...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 14 janvier 1975 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 14 janvier 1975, 74-90.656)

... 170 QUINTAUX D'ORGE DE LA COMMUNE DE BOUCE (ALLIER) A CELLE D'IGUERANDE (SAONE-ET-LOIRE) SOUS...

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 16 novembre 1992 (cas Conseil d'Etat, 9 / 8 SSR, du 16 novembre 1992, 77718 78014 78015, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-04-01-01-02-02, 19-06-02-01-01 Il ressort des dispositions de l'article 298 bis du C.G.I. que sont soumis de plein droit à un régime simplifié de taxe sur la valeur ajoutée prévu au I dudit article : "Pour leurs opérations de vente d'animaux de boucherie et de charcuterie, les exploitants agricoles qui, en raison des caractéristiques de leur exploitation, exercent une influence notable sur le marché local de ces animaux ...". En vertu des dispositions du I de l'article 260 C de l'annexe II au même code, prises sur le fondement de ce texte, sont visés notamment "les exploitants agricoles qui ... possèdent plus de 200 animaux de l'espèce bovine au 31 décembre de l'année civile ...", cette circonstance les soustrayant au régime du remboursement forfaitaire aux agriculteurs pour les soum...

... transférés pour l'embouche au domaine de Boucé, Allier, appartenant à ses frères MM. Maurice et...

• Liste des membres élus au Conseil national des universités

...M. Bouce (Paul Gabriel), université Paris-III. M. Brennan ...

• Journal Officiel num. 290, 16 décembre 2003
• Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
• Liste

• Arrêté du 25 août 2004 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...-sur-Allier (1), Billy (1), Biozat (1), Boucé (1), Bransat (1), Brout-Vernet (1), Brugheas (1), ...

• Journal Officiel num. 198, 26 août 2004
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 22 septembre 2008 (cas Cour d'appel d'Orléans, Chambre civile 1, 22 septembre 2008, 07/01030)

...se sont mariés le 12 juillet 1969 à BOUCE (61) sans avoir fait précéder cette union d'un c...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 20 juillet 1965 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 20 juillet 1965)

... DU BAIL ET D'AUTRE PART, SUBSTITUAIENT BOUCEY A LEUR DROIT A COMPTER DU 25 DECEMBRE 1959 POUR LE...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 20 juillet 1965 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, 20 juillet 1965)

... DU BAIL ET D'AUTRE PART, SUBSTITUAIENT BOUCEY A LEUR DROIT A COMPTER DU 25 DECEMBRE 1959 POUR LE...