Bornel

• Décret du 21 décembre 1990 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de construction de la section Amiens-L'Isle-Adam de l'autoroute A16 Paris-Boulogne et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Nerville-la-Forêt, Presles, L'Isle-Adam, Mours, Champagne-sur-Oise, Persan et Ronquerolles dans le département du Val-d'Oise; Chambly, Belle-Eglise, Bornel, Fosseuse, Amblainville, Méru, Lormaison, Saint-Crépin-Ibouvillers, Valdampierre, Saint-Sulpice, Allonne, Warluis, Beauvais, Tillé et Nivillers dans le département de l'Oise; Flers-sur-Noye, Saint-Sauflieu, Plachy-Buyon, Hébécourt, Vers-sur-Selle, Saleux, Salouël, Dury, Pont-de-Metz, Saveuse, Amiens et Dreuil-lès-Amiens dans le département de la Somme

• Journal Officiel num. 2, 3 janvier 1991
• Ministere de la recherche et de la technologie
• Décret

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...ZONE NORD . REGION PARIS. 4. OISE . BORNEL. INDUSTRIEL. PACEMA. ZONE NORD . REGION PARIS. 2. ...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret du 21 décembre 1990 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de construction de la section Amiens-L'Isle-Adam de l'autoroute A16 Paris-Boulogne et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Nerville-la-Forêt, Presles, L'Isle-Adam, Mours, Champagne-sur-Oise, Persan et Ronquerolles dans le d...

... du Val-d'Oise; Chambly, Belle-Eglise, Bornel, Fosseuse, Amblainville, Méru, Lormaison,. Saint-...

• Journal Officiel num. 2, 3 janvier 1991
• Ministère de la reforme de l'etat, de la decentralisation et de la citoyennete
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 2 juillet 1986 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 2 juillet 1986, 85-13.232)

... du corps de ferme acquis par la commune de Bornel alors, selon le moyen, " qu'aux termes de l'articl...

• Arrêté du 21 septembre 2004 modifiant la liste des établissements de fabrication, flocage et calorifugeage à l'amiante susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

..., Akzo Coatings SA, rue Jeanne-d'Arc, 60540 Bornel, de 1970 à 1990. Fait à Paris, le 21 septembre ...

• Journal Officiel num. 231, 3 octobre 2004
• Ministère de la santé et de la protection sociale
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 23 février 2006 (cas Cour d'appel de Versailles, CT0157, du 23 février 2006)

...) demeurant 8 A rue du 11 Novembre 60540 BORNEL représentée par la SCP GAS, avoué - N du dossie...

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

...-Bois, Bonlier, Bonneuil-en-Valois, Borest, Bornel, Boubiers, Bouconvillers, Bouillancy, Boullarre, B...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté

• Arrêté du 6 août 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... juillet 2001 Communes de Belle-Eglise (2), Bornel (2), Caisnes (3), Cambronne-lès-Ribécourt, Chama...

• Journal Officiel num. 185, 11 août 2001
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 10 mars 2010 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...MSX CLAL. NORD. REGION PARIS. 4. Oise. BORNEL. Industriel. PACEMA. NORD. REGION PARIS. 2. Essonn...

• Journal Officiel num. 72, 26 mars 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 6 août 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Belle-Eglise (2), Bornel (2), Caisnes (3), Cambronne-lès-Ribécourt, Chama...

• Journal Officiel num. 185, 11 août 2001
• Ministere de l'interieur
• Arrêté