bords de marne

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39 documents pour bords de marne

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 7 avril 1987 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 7 avril 1987, 85-13.370)
... de ladite association pour le Val-de-Marne, a donné sa démission de ces fonctions par lettr... 7 septembre 1983 du journal " Villages des bords de Marne " édité par la société JLB Editions d...
- Décret du 13 novembre 2009 portant promotion et nomination
... (Eveline), avocate au barreau du Val-de-Marne ; 33 ans d'activités professionnelles.Mme Lézer ... de la mission locale intercommunale des bords de Marne ; 22 ans d'activités professionnelles.Mm...
- Journal Officiel num. 265, 15 novembre 2009
- Décret
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 8 juin 1977 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 8 juin 1977, 76-92.630)
... A ROUAH, GERANT DE LA SOCIETE CLINIQUE DES BORDS DE LA MARNE, UNE SOMME DE 100000 FRANCS, CONTRE RE...

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 22 octobre 2007 (cas Cour d'appel de Reims, Chambre civile 1, 22 octobre 2007, 06/01122)
...�gés de 11 et 4 ans, se sont rendus sur les bords de la Marne en compagnie de deux autres enfants, J...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 16 février 2001 (cas Conseil d'Etat, 1 / 2 SSR, du 16 février 2001, 220118 220153)
-04-02-01 Dans l'hypothèse où les explications écrites des parties au litige ne permettent pas au Conseil d'Etat de statuer en connaissance de cause sur les moyens invoqués, le président de la sous-section de la section du contentieux qui rapporte l'affaire peut, par ordonnance, décider de recourir à une enquête devant la sous-section siégeant en formation d'instruction afin d'éclairer cette dernière sur les données de l'affaire. Les explications fournies oralement par les parties ou leurs représentants sont retracées dans le procès-verbal de l'enquête qui est communiqué aux parties. Requête dirigée contre l'arrêté fixant les tarifs des prestations des établissements mentionnés à l'article L. 710-16-2 du code de la santé publique pour l'année 1999. Moyens critiquant les modalités de c...

... légal en exercice, la POLYCLINIQUE DES BORDS DE MARNE, dont le siège est .. à Champigny-sur-M...
- Arrêtés du 9 août 2000 relatifs à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
... et des bords de Marne (94100 Saint-Maur). Accord collectif ...
- Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 28 février 2006 (cas Tribunal de grande instance de Paris, CT0087, du 28 février 2006)
... une guinguette en ruines sur les bords de la Marne qu'ils restaurent eux-mêmes et transf...
- Code de la route
...-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne sont fixées par l'article L. 2521-1 du code gén�..., pour les rendre plus visibles, les bords de la chaussée sont continues ou discontinues. . ...
- Codes
- Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 28 février 2006 (cas Tribunal de grande instance de Paris, CT0087, du 28 février 2006)
... une guinguette en ruines sur les bords de la Marne qu'ils restaurent eux-mêmes et transf...
- Arrêté du 11 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine
...Joué-lès-Tours. C. 0,228. 37. ZUP des Bords de Cher. Tours. C. 0,236. 37. Sanitas. Tours. C. 0...C. 0,226. 77. Réseau de Marne-la-Vallée. Torcy. C. 0,216. 77. Réseau de Chelle...

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