bordes paris 1

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

... de gaz naturel, modifié par l'arrêté du 10 mars 2010 approuvant les tarifs d'utilisation des ...NORD B. 16.  . PITD. LE TOUQUET-PARIS-PLAGE. ZONE NORD. NORD B. 5.  . PITD. LESTREM. ZO...MAZERES-LEZONS. PIC. TURBOMECA BORDES. TIGF. RÉGION LACQ. 2. PYRÉNÉES-ATLANTIQUES. BO...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Code de l'urbanisme

... Article L111-1 . . Les règles générales applicables, en deho...Chapitre I. Dispositions particulières à Paris et à la région d'Ile-de-France. Section I. Sché..., Bidart, Billère, Bizanos, Boeil-Bezing, Bordes, Boucau, Ciboure, Gelos, Guéthary, Hendaye, Idron...

• Codes

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 18 novembre 2011 (cas Conseil d'État, 7ème et 2ème sous-sections réunies, 18/11/2011, 346257)

..., dont le siège est au 26 rue Drouot à Paris (75009) ; la société demande au Conseil d'Etat :...Bordes-Nothelfer-Duchier, la société Jacobs-France, Me ...

• Décision n° 2011-68 du 8 février 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Bourgogne Radios pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Star Bourgogne

...Adresse du site : centre équestre des Bordes, 11, rue Jean-Rostand, Montbard (21). Altitude du ... Fait à Paris, le 8 février 2011. Pour le Conseil supérieur de...

• Journal Officiel num. 65, 18 mars 2011
• Décision

• Décret du 11 septembre 2009 portant classement comme forêt de protection de la forêt de Rambouillet sur le territoire des communes d'Adainville, Auffargis, Bazainville, Behoust, La Boissière-Ecole, Bonnelles, Bourdonné, Les Bréviaires, Bullion, La Celle-les-Bordes, Cernay-la-Ville, Clairefontaine-en-Yvelines, Condé-sur-Vesgre, Les Essarts-le-Roi, Galluis, Gambais, Gambaiseuil, Garancières, Gazeran, Grosrouvre, Hermeray, Longvilliers, Méré, Les Mesnuls, Millemont, Mittainville, Montfort-l'Amaury, Orgerus, Le Perray-en-Yvelines, Poigny-la-Forêt, La Queue-les-Yvelines, Raizeux, Rambouillet, Rochefort-en-Yvelines, Saint-Arnoult-en-Yvelines, Saint-Léger-en-Yvelines, Saint-Rémy-l'Honoré, Senlisse, Sonchamp, Vieille-Eglise-en-Yvelines dans le département des Yvelines

... Fait à Paris, le 11 septembre 2009. François Fillon . Par ...

• Journal Officiel num. 212, 13 septembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret portant délimitation de zones franches urbaines dans certaines communes

...Vu la loi n°95-115 du 4 février 1995 modifiée d'orientation pour l'... la limite de la ligne de chemin de fer de Paris au Havre;. -limite ligne chemin de fer de Paris au... la place des Provinces jusqu'au pont des Bordes;. -du pont des Bordes jusqu'à la voie rapide Est2...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret du 11 septembre 2009 portant classement comme forêt de protection de la forêt de Rambouillet sur le territoire des communes d'Adainville, Auffargis, Bazainville, Behoust, La Boissière-Ecole, Bonnelles, Bourdonné, Les Bréviaires, Bullion, La Celle-les-Bordes, Cernay-la-Ville, Clairefontaine-en-Yvelines, Condé-sur-Vesgre, Les Essarts-le-Roi, Galluis, Gambais, Gambaiseuil, Garancières, Gazeran, Grosrouvre, Hermeray, Longvilliers, Méré, Les Mesnuls, Millemont, Mittainville, Montfort-l'Amaury, Orgerus, Le Perray-en-Yvelines, Poigny-la-Forêt, La Queue-les-Yvelines, Raizeux, Rambouillet, Rochefort-en-Yvelines, Saint-Arnoult-en-Yvelines, Saint-Léger-en-Yvelines, Saint-Rémy-l'Honoré, Senlisse, Sonchamp, Vieille-Eglise-en-Yvelines dans le département des Yvelines

... Fait à Paris, le 11 septembre 2009. François Fillon . Par ...

• Journal Officiel num. 212, 13 septembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 septembre 2006 (cas Cour d'appel de Limoges, CIV.1, du 6 septembre 2006)

...Jacques X.., GROUPEMENT FORESTIER DES BORDES C/ M. Jean Paul Y.., M. François Xavier Z.. A../R..., demeurant 5, rue Saint Merri - 75004 PARIS représenté par la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, av...

• Arrêté du 15 janvier 2008 portant création de l'organisme interétablissement du réseau des chambres d'agriculture Ferme expérimentale des Bordes

... Fait à Paris, le 15 janvier 2008. Pour le ministre et par dél�...

• Journal Officiel num. 21, 25 janvier 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 9 septembre 1981 (cas A.N., Maine-et-Loire (1e circ.))

N., Maine-et-Loire (1e circ.) - Journal officiel du 10 septembre 1981, p. 2427 -

...Albert ZALOUM-BORDES, demeurant à Paris (19e), 116, avenue Simon-Boliv...