bordes 64

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

122 documents pour bordes 64

- Décision n° 2009-1009 du 3 juin 2009 portant reconduction des autorisations délivrées à la SAS Radio Trafic pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Trafic FM sur les autoroutes A10, A20, A62, A63, A64, A66, A72, A83, A837, A87 et A89
...109 e 2. 33. 11. 50. A63. Biriatou. Arunz. 64. 110. 30. A63. Urrugne. Ligne EDF. 64. 35. 14. A63...Bois de Rebisclou. 65. 425. 20. A64. Bordes. Sansoulat. 65. 430. 20. A64. Capvern 2. Goutillou...
- Journal Officiel num. 214, 15 septembre 2010
- Décision
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 décembre 2007 (cas Cour d'appel de Pau, 13 décembre 2007, 07/00641)
...LE SYNDICAT MIXTE DU POLE AERONAUTIQUE BORDES-ASSAT . C / . Jeanne A.. veuve B.. . Georges B.. ....Hôtel du Département-. 64 avenue Jean Biray . Direction du Développement-Se...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 16 juin 1965 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 16 juin 1965)
... DU POURVOI: ATTENDU QUE MEILHAN-BORDES A FORME UNE DEMANDE EN REMISE DES MAJORATIONS DE R...Nº 64 - 10 358 MEILHAN-BORDES C/ URSSAF DE LA GIRONDE. P...

- Code de l'urbanisme
...631-22 ou des articles L. 642-1 et suivants du code de commerce. . Sont égalem..., Bidart, Billère, Bizanos, Boeil-Bezing, Bordes, Boucau, Ciboure, Gelos, Guéthary, Hendaye, Idron...
- Codes
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 16 juin 1965 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, 16 juin 1965)
... DU POURVOI: ATTENDU QUE MEILHAN-BORDES A FORME UNE DEMANDE EN REMISE DES MAJORATIONS DE R...N° 64 - 10 358 MEILHAN-BORDES C/ URSSAF DE LA GIRONDE. P...
- Décret portant délimitation de zones franches urbaines dans certaines communes
... la place des Provinces jusqu'au pont des Bordes;. -du pont des Bordes jusqu'à la voie rapide Est2... sectionHO n°s60, 132, 133, 69, 68, 66, 65, 64 non comprises);. -rue Pierre-Ségurane jusqu'au ch...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 22 février 2005 (cas Cour d'appel de Bordeaux, CT0030, du 22 février 2005)
..., né le 7 Mai 1955 à OLORON SAINTE MARIE (64), domicilié 8 ter, rue des Bordes - 33260 LA TEST...
- Arrêté du 28 janvier 1991 portant inscription à un tableau d'avancement (conservateurs en chef du patrimoine)
... 60 Sylvestre (Henri). 61 Bordes (François). 62 Foucart-Walter (Elisabbeth). 63 Quincy (Guy). 64 Seckel (Hélène). 65 Burel (Thérèse). 6...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 22 février 2005 (cas Cour d'appel de Bordeaux, CT0030, du 22 février 2005)
..., né le 7 Mai 1955 à OLORON SAINTE MARIE (64), domicilié 8 ter, rue des Bordes - 33260 LA TEST...
- Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)
...) ; Francis ROUTIS CABE, maire de LANNECAUBE (64) ; Max DEMELIN, maire de MONCHY-AU-BOIS (62) ; Mic... BERTHET, maire de FEIGERES (74) ; Gérard BORDES, maire de VAUXBUIN (02) ; Bernard CATRY, maire de ...
- Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
- Liste

Page suivante