Bootzheim

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8 documents pour Bootzheim

- Décision no 99-463 du 18 novembre 1999 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la communauté de communes de Marckolsheim et environs : communes d'Artolsheim, Bootzheim, Elsenheim, Heidolsheim, Hessenheim, Mackenheim, Marckolsheim et Ohnenheim (Bas-Rhin)
- Journal Officiel num. 284, 8 décembre 1999
- Décision
- Décision no 99-463 du 18 novembre 1999 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la communauté de communes de Marckolsheim et environs : communes d'Artolsheim, Bootzheim, Elsenheim, Heidolsheim, Hessenheim, Mackenheim, Marckolsheim et Ohnenheim (Bas-Rhin)
- Journal Officiel num. 284, 8 décembre 1999
- Décision
- Décret du 4 août 1993 portant classement comme forêt de protection de la forêt de Bootzheim (Bas-Rhin)

- Arrêté du 10 février 2005 portant désignation du site Natura 2000 vallée du Rhin de Strasbourg à Marckolsheim (zone de protection spéciale)
... du Bas-Rhin : Artolsheim, Boofzheim, Bootzheim, Daubensand, Diebolsheim, Erstein, Eschau, Friesen...
- Décret du 22 décembre 1989 portant classement comme forêt de protection du massif forestier de Marckolsheim (Bas-Rhin)
... du commissaire enquêteur aux maires de Bootzheim et de Mackenheim;. Vu la délibération du conseil...
- Journal Officiel num. 1, 2 janvier 1990
- Décret
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...COURS DU RHIN. BAS-RHIN. 67056. BOOTZHEIM. COURS DU RHIN. BAS-RHIN. 67060. BOURGHEIM. PLAINE...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (60); Bernard SCHWOEHRER, maire de BOOTZHEIM (67); Philippe FLEURY, maire de GUISENIERS (27); D...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (60) ; Bernard SCHWOEHRER, maire de BOOTZHEIM (67) ; Philippe FLEURY, maire de GUISENIERS (27) ;...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste