bons de caisse banque de la poste

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

81 documents pour bons de caisse banque de la poste

- Code monétaire et financier
...211-1 ; . 2° Les premiers livrets de la Caisse nationale d'épargne et des caisses d'épargne et ... . . . . Chapitre II. Les billets de banque. Article L122-1 . . Les billets ayant cours lé... heures qui suivent l'enregistrement, par la poste et par lettre recommandée, des motifs du refus de... à l'exclusion des effets de commerce et des bons de caisse ; . 3. Les parts ou actions d'organisme...
- Codes
- Arrêté du 24 février 2010 portant modification de l'arrêté du 30 janvier 2008 pris en application du décret n° 2001-859 du 19 septembre 2001 modifié relatif à l'application du plan comptable unique des organismes de sécurité sociale
... de base comportant un réseau de caisses locales ou régionales transmettent les comptes co...Elles sont calculées a posteriori, après qu'aient été opérés des retraitements ..., de la SNCF, de la RATP et de la Banque de France. Les contributions publiques. Elles rep...2721. Obligations. 2722. Bons. 27221. Bons du Trésor. 27222. Bons de caisse. 27...
- Code de commerce
... 7° Toute opération de change, banque et courtage ; . 8° Toutes les opérations de ban... 3° Les agents des caisses de la mutualité sociale agricole mentionnés à l... comprendre autant de rubriques et de postes qu'il est nécessaire pour donner une image fidèl...225-98, peut décider l'émission de bons permettant de souscrire, à des conditions préfé...
- Codes

- Arrêté relatif à la réglementation des jeux dans les casinos.
... et au comptable du Trésor, chef de poste, en vue de répondre à toute demande formulée pa... les tables, les machines à sous, les caisses, la salle des coffres, la salle de comptée et, po... à sous par le casino que contre un ou des bons de paiement et pour une valeur maximale égale à ...Opérations de banque autorisées dans les casinos. A la condition de ne...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Code général des impôts
... imposable pour la période postérieure au décès. . 7. Chacun des partenaires liés par... ou d'options négociables ou sur des bons d'option, à condition qu'elles aient opté pour c... l'article 38, le résultat imposable de la Banque de France est déterminé sur la base des règles ... ouverts à leurs déposants par les caisses de crédit mutuel non agricole régies par les art...
- Codes
- Code des assurances
... ouvriers et employés ; aux sociétés ou caisses d'assurances et de réassurances mutuelles agricol...34-5 du code des postes et communications électroniques, reproduites à l... au premier alinéa et pour les contrats ou bons de capitalisation au porteur, les informations dé... au taux des avances sur titres de la Banque de France à compter de la plus prochaine échéan...
- Codes
- Code de la construction et de l'habitation
...5-10 du code des postes et des communications électroniques, les proprié... ouvert au nom du réservataire dans une banque ou un établissement spécialement habilité à ce.... La convention fixe, en accord avec la Caisse des dépôts et consignations, l'enveloppe de prê.... Ces disponibilités sont placées en bons du Trésor ou valeurs assimilées, en rentes sur l...
- Codes
- Code du travail applicable à Mayotte
... Il lui confie notamment des tâches ou des postes permettant d'exécuter des opérations ou travaux ... cotisations sociales patronales dues à la caisse de prévoyance sociale de Mayotte au titre des sal... que la liste des caisses publiques et des banques habilitées à le recevoir. Ces établissements do... c) Les devis, les bons de commande ou de travaux, les factures et les con...
- Codes
- Arrêté du 30 janvier 2008 portant modification de l'arrêté du 30 novembre 2001 pris en application du décret n° 2001-859 du 19 septembre 2001 modifié relatif à l'application du plan comptable unique des organismes de sécurité sociale
... de base comportant un réseau de caisses locales ou régionales transmettent les comptes co...Elles sont calculées a posteriori, après qu'aient été opérés des retraitements ..., de la SNCF, de la RATP et de la Banque de France. Les contributions publiques. Elles rep...2721. Obligations. 2722. Bons. 27221. Bons du Trésor. 27222. Bons de Caisse. 27...
- Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire)
... relève de ce régime ; 2° A la caisse de mutualité sociale agricole, lorsque le salari�... précédant l'embauche, le cachet de la poste faisant foi. L'employeur conserve un double de la ... agréé, une entreprise d'assurances, une banque ou un établissement financier habilité à donner... annuelles ou pluriannuelles, soit de bons de commandes ou de factures conformes aux disposit...

Page suivante