Bonnelles

• Décret du 11 septembre 2009 portant classement comme forêt de protection de la forêt de Rambouillet sur le territoire des communes d'Adainville, Auffargis, Bazainville, Behoust, La Boissière-Ecole, Bonnelles, Bourdonné, Les Bréviaires, Bullion, La Celle-les-Bordes, Cernay-la-Ville, Clairefontaine-en-Yvelines, Condé-sur-Vesgre, Les Essarts-le-Roi, Galluis, Gambais, Gambaiseuil, Garancières, Gazeran, Grosrouvre, Hermeray, Longvilliers, Méré, Les Mesnuls, Millemont, Mittainville, Montfort-l'Amaury, Orgerus, Le Perray-en-Yvelines, Poigny-la-Forêt, La Queue-les-Yvelines, Raizeux, Rambouillet, Rochefort-en-Yvelines, Saint-Arnoult-en-Yvelines, Saint-Léger-en-Yvelines, Saint-Rémy-l'Honoré, Senlisse, Sonchamp, Vieille-Eglise-en-Yvelines dans le département des Yvelines

• Journal Officiel num. 212, 13 septembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 26 octobre 2001 (cas Cour d'appel de Versailles, du 26 octobre 2001, 2000-67)

... d'un terrain agricole sis à BONNELLES (78), cadastré ZH nä7 et ZH nä8, l'a donné à ...

• Décret du 11 septembre 2009 portant classement comme forêt de protection de la forêt de Rambouillet sur le territoire des communes d'Adainville, Auffargis, Bazainville, Behoust, La Boissière-Ecole, Bonnelles, Bourdonné, Les Bréviaires, Bullion, La Celle-les-Bordes, Cernay-la-Ville, Clairefontaine-en-Yvelines, Condé-sur-Vesgre, Les Essarts-le-Roi, Galluis, Gambais, Gambaiseuil, Garancières, Gazeran, Grosrouvre, Hermeray, Longvilliers, Méré, Les Mesnuls, Millemont, Mittainville, Montfort-l'Amaury, Orgerus, Le Perray-en-Yvelines, Poigny-la-Forêt, La Queue-les-Yvelines, Raizeux, Rambouillet, Rochefort-en-Yvelines, Saint-Arnoult-en-Yvelines, Saint-Léger-en-Yvelines, Saint-Rémy-l'Honoré, Senlisse, Sonchamp, Vieille-Eglise-en-Yvelines dans le département des Yvelines

• Journal Officiel num. 212, 13 septembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 19 mars 1982 (cas Conseil d'Etat, 6 / 2 SSR, du 19 mars 1982, 12938, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-06-06-01 L'autorité absolue de la chose jugée, que le juge oppose d'office, s'attache non seulement au dispositif d'un jugement qui annule une décision administrative mais également à ses motifs qui en sont le support nécessaire.

... LES OPERATIONS DE REMEMBREMENT DE BONNELLES ; 2° REJETTE LA DEMANDE PRESENTEE POUR LA SOC...

• Décret n° 2011-1430 du 3 novembre 2011 portant classement du parc naturel régional de la haute vallée de Chevreuse (région Ile-de-France)

... de : Auffargis, Bazoches-sur-Guyonne, Bonnelles, Les Bréviaires, Bullion, La Celle-les-Bordes, Ce...

• Journal Officiel num. 257, 5 novembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 20 février 1968 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 20 février 1968)

..., ES-QUALITES DE PRESIDENT DU RALLYE BONNELLES, ADJUDICATAIRE DU DROIT DE CHASSE A COURRE, UNE AC...

• Arrêté du 25 janvier 2008 portant titularisation d'élèves de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique

...M. Barbet (Alexandre). M. Bonnelles (Vivien). M. Bot (Vincent). M. Bourlon (Romuald). ...

• Journal Officiel num. 27, 1 février 2008
• Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 28 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 17 mars 1978 modifié relatif au classement des communes par zones géographiques

...-en-Mantois, Boissy-sans-Avoir, Bonnelles, Bouafle, Breuil-Bois-Robert, Bréviaires (Les), C...

• Journal Officiel num. 280, 2 décembre 2005
• Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 10 juillet 2007 portant nomination d'élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis

...M. Barbet (Alexandre). M. Bonnelles (Vivien). M. Bot (Vincent). M. Bourlon (Romuald). ...

• Journal Officiel num. 199, 29 août 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
• Arrêté

• Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...ABLIS . Limite département 78 / 91 . BONNELLES . 78 . D 30 . N 184 . ACHERES . D 308 . POISSY . 7...

• Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret