bondues musée

Législation

Les autres textes législatifs et réglementaires - 06 Février 1993

Décret relatif au musée Rodin

... juillet 1945 portant organisation provisoire des musées des beaux-arts, ensemble les textes qui l'ont ...... relative à l'organisation provisoire des musées des beaux-arts; Vu le décret n° 53-1227 du 10 ...

Législation

Les autres textes législatifs et réglementaires - 01 Février 2002

Décret portant modification de la dénomination du musée de la marine et modifiant le décret n° 71-963 du 3 décembre 1971 relatif au musée de la marine

Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre de la défense, Vu le décret n°71-963 du 3 décembre 1971 relatif au musée de la marine, modifié par le décret n°78-286 ...

Législation

Journal Officiel, 28 Octobre 1997

Décret du 24 octobre 1997 portant nomination au musée de la marine

Ministère de la défense

Par décret en date du 24 octobre 1997, M. le contre-amiral (2e section) Prud'homme (Georges) est nommé directeur du musée de la marine pour trois ans à compter du 25 ...

Législation

Journal Officiel, 15 Décembre 1996

Décret du 12 décembre 1996 portant nomination au musée de la marine

Ministère de la défense

... le contre-amiral (2e section) Bellec (François) est reconduit dans ses fonctions de directeur du musée de la marine pour un an à compter du 25 ...

Législation

Les autres textes législatifs et réglementaires - 07 Octobre 1995

Arrêté portant création du Musée national des prisons

Le garde des sceaux, ministre de la justice, Article 1 (Créé par Arrêté 1995-09-17 JORF 7 octobre 1995.) Il est créé un Musée national des prisons dans les locaux de l'...... Article 2 ) Le Musée national des prisons comprend: -des collections ...

Législation

Journal Officiel, 15 Décembre 1996

Décret du 12 décembre 1996 portant nomination au musée de la marine

Ministère de la défense

MESURES NOMINATIVES MINISTERE DE LA DEFENSE Décret du 12 décembre 1996 portant nomination au musée de la marine Par décret du Président de la R�...

Législation

Journal Officiel, 08 Mars 1994

Décret du 1er mars 1994 portant nomination au musée de la marine

Ministère de la défense

MESURES NOMINATIVES MINISTERE DE LA DEFENSE Décret du 1er mars 1994 portant nomination au musée de la marine Par décret en date du 1er mars ...

Législation

Journal Officiel, 11 Août 1992

Arrêté du 27 juillet 1992 portant nomination (musée de La Poste)

Ministère du commerce exterieur

... Soriot (Jean-Marie), directeur départemental adjoint des postes et télécommunications, est nommé agent comptable du musée de La Poste, en remplacement de M. Laurent (...

Législation

Les autres textes législatifs et réglementaires - 31 Janvier 1987

Arrêté fixant les modalités du contrôle financier sur le musée Rodin

... 1918 et le décret du 12 mars 1919 instituant le musée Rodin; Vu le décret du 25 octobre 1935 ......9 décembre 1962 portant règlement général sur la comptabilité publique, Article 1 ) Le contrôle financier auquel est soumis le musée Rodin est exercé par un contrôleur financier d�...