Bommes

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

16 documents pour Bommes

- Décret n° 2007-1649 du 21 novembre 2007 modifiant le décret du 30 septembre 1936 modifié relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Sauternes »
... du département de la Gironde : Sauternes, Bommes, Fargues, Preignac et Barsac. II. - Les vins sont ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 mai 2006 (cas Cour d'appel de Bordeaux, CT0028, du 30 mai 2006)
... Bechereau, Lieudit La Brouillère 33210 BOMMES, . PRÉVENUE personne morale, appelante et intimé...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 17 juin 2008 (cas Cour d'appel de Bordeaux, 17 juin 2008, 05/03197)
..., sis Château Bechereau de Ruat-33210 BOMMES . LA S. A. R. L. VIGNOBLES X.., prise en la person...

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 19 juin 2007 (cas Cour de cassation, criminelle, Chambre criminelle, 19 juin 2007, 06-85.490)
... le tribunal correctionnel pour avoir, à Bommes (Gironde), entre le 1er janvier 2001 et le 13 mars...
- Décret n° 2008-1140 du 3 novembre 2008 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bandol », « Bordeaux », « Bordeaux supérieur », « Muscadet », « Muscadet Coteaux de la Loire », « Muscadet Côtes de Grandlieu » et « Muscadet Sèvre et Maine »
..., Blanquefort, Blasimon, Blaye, Blésignac, Bommes, Bonnetan, Bonzac, Bordeaux, Bossugan, Bouliac, Bo...
- Décret n° 2009-1135 du 18 septembre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Irouléguy », « Luberon », « Béarn », « Sainte-Croix-du-Mont », « Loupiac », « Barsac », « Sauternes »
... suivantes du département de la Gironde : Bommes, Budos, Cadillac, Cérons, Fargues, Illats, Langon...
- Arrêté du 13 décembre 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Communes de Beautiran, Bégadan, Blasimon, Bommes, Bonnetan, Branne, Carignan-de-Bordeaux, Castelvie...
- Décret n° 2009-1137 du 18 septembre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Saint-Georges-Saint-Emilion », « Saint-Estèphe », « Saint-Julien », « Pauillac », « Margaux », « Côtes de Bourg », « Bourg », « Bourgeais », « Graves », « Graves Supérieures », « Premières Côtes de Bordeaux », « Cérons »
... de la Gironde : Barsac, Beguey, Bieujac, Bommes, Cadillac, Castets en Dorthe, Fargues, Langoiran, ...
- Décret n° 2009-1197 du 7 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Château-Chalon », « Vin de Corse » ou « Corse », « Ajaccio », « Patrimonio », « Médoc », « Haut-Médoc » et « Pessac-Léognan »
..., Blaignac, Blasimon, Blaye, Blésignac, Bommes, Bonnetan, Bonzac, Bordeaux, Bossugan, Bouliac, Bo...
- Décret n° 2009-1306 du 27 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Vin de Savoie » ou « Savoie », « Roussette de Savoie », « Seyssel », « Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire », « Cadillac », « Entre-deux-Mers », « Sainte-Foy-Bordeaux » et « Graves de Vayres »
... Bellefond, Beychac-et-Caillau, Blésignac, Bommes, Bonnetan, Bouliac, Branne, La Brède, Budos, Caba...

Page suivante