Bologne

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117 documents pour Bologne

- Décret du 10 mai 2005 prorogeant pour la section Bologne-Chaumont les effets de la déclaration par le décret du 9 mai 1995 de l'utilité publique des travaux d'aménagement de la section de la route nationale 67 entre Saint-Dizier et Chaumont dans le département de la Haute-Marne
- Décret no 95-733 du 9 mai 1995 déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement en route express à 2 fois 2 voies de la route nationale 67 entre Saint-Dizier et Chaumont, conférant le caractère de route express à cet itinéraire du P.R. 4,7 au P.R. 72,9 et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes d'Eurville-Bienville, Thonnance-lès-Joinville, Froncles, Bologne et Brethenay
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 13 décembre 2005 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 2, du 13 démbre 2005, 04-18.104)
... Trachman, demeurant 273, rue Jean de Bologne, 59500 Douai,. 87 / de M. Vincent Onraet, demeuran...

- Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel
...ZONE NORD. LANGRES. 4. . PITD. BOLOGNE. ZONE NORD. LANGRES. 15. . PITD. BOURBONNE-LES-B...
- Arrêté portant cahier des charges de la formation des maîtres en institut universitaire de formation des maîtres.
... de Lisbonne" et du "processus de Bologne". 1.FORMER DES MAÎTRES POUR LE SERVICE PUBLIC D'�...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 22 décembre 2011 portant modification de l'arrêté du 24 janvier 2011 modifié portant abrogation des arrêtés des 3 mars 1982 et 30 avril 1999 modifiés fixant la liste des établissements et organismes de diffusion culturelle et d'enseignement dotés de l'autonomie financière
... et artistique de Rome (dont antennes à Bologne, Palerme, Turin et Venise) », lire : « Institut ...
- Arrêté du 8 septembre 2011 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels
... Grande-Bretagne ; Museo Civico Medievale, Bologne, Italie ; Museo Nazionale del Bargello, Florence, ...
- Arrêté du 8 avril 2011 portant habilitation des consuls honoraires en vue de la remise des passeports à leur titulaire
...Le consul honoraire à Bologne. Le consul honoraire à Cagliari. Le consul honora...
- Arrêté du 21 avril 2011 portant nomination au Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
..., Guy Seligmann, Hervé Rony, Jean-Claude Bologne, Emmanuel de Rengervé, Olivier Da Lage et Mme Chr...
- Arrêté du 23 janvier 2012 portant habilitation des consuls honoraires en vue de la remise des passeports à leur titulaire
...Le consul honoraire à Bologne. Le consul honoraire à Cagliari. Le consul honora...

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