bollwiller alsace

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3 documents pour bollwiller alsace

- Arrêté du 26 août 2011 relatif au transfert de la propriété des installations et immeubles de la société anonyme des Mines de potasse d'Alsace à l'Etat
...04131X0266/PP4. . . Marie-Louise. BOLLWILLER. 04131X0282/S2. . . Amélie. WITTELSHEIM. 0413...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...Région Alsace. Zone d'emploi de Haguenau-Niederbronn (77 commune...; Bergholtzzell; Berrwiller; Biltzheim; Bollwiller; Buhl; Feldkirch; Gueberschwihr; Guebwiller; Gundo...
- Liste des immeubles protégés au titre des monuments historiques en 2007
..., 5, place du Peuple et 8-10-12, rue d'Alsace-Lorraine : les façades et toitures ainsi que les ...Haut-Rhin. Bollwiller. ? Château de Bollwiller : le château en totalit...

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