Bolleville

• Décret n° 2008-984 du 18 septembre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Camembert de Normandie »

..., La Bloutière, Boisroger, Boisyvon, Bolleville, La Bonneville, Bourguenolles, Boutteville, Braffa...

• Journal Officiel num. 221, 21 septembre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret n° 2010-151 du 17 février 2010 portant renouvellement de classement du parc naturel régional des Marais du Cotentin et du Bessin (Basse-Normandie)

..., Beuzeville-la-Bastille, Blosville, Bolleville, Boutteville, Brévands, Brucheville, Canville-la-...

• Journal Officiel num. 42, 19 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Arrêté du 10 janvier 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... (1), Besneville (1), Blosville (1), Bolleville (3), Négreville (1), Sainte-Colombe (1), Saint-Ge...

• Journal Officiel num. 10, 13 janvier 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Bolleville (2), Coigny (1), Cretteville (1), Lithaire (1), Mo...

• Journal Officiel num. 85, 11 avril 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 30 janvier 2009 relatif à la délimitation de bassins d'emplois bénéficiant du contrat de transition professionnelle

...-la-Grenier, Beuzevillette, Bolbec, Bolleville, Caudebec-en-Caux, La Frénaye, Grand-Camp, Gruche...

• Journal Officiel num. 26, 31 janvier 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décret n° 2010-128 du 8 février 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Pont-l'Evêque »

..., (La) Bloutière, Boisroger, Boisyvon, Bolleville, (La) Bonneville, Bourguenolles, Boutteville, Braf...

• Journal Officiel num. 35, 11 février 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 17 décembre 2002 portant déclaration d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz

... communes de Trouville-Alliquerville, Bolleville, Foucart, Auzouville-Auberbosc, Ricarville, Fauvil...

• Journal Officiel num. 300, 26 décembre 2002
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie industrie
• Arrêté

• Arrêté du 11 septembre 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...-Clair-sur-l'Elle (1), Baudreville (1), Bolleville (1), Bretteville-sur-Ay (1), Glatigny (1), Dennevi...

• Journal Officiel num. 216, 16 septembre 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décret n° 2009-1245 du 15 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Prés-salés du Mont-Saint-Michel »

..., La Bloutière, Boisroger, Boisyvon, Bolleville, La Bonneville, Jullouville, Bourguenolles, Boutte...

• Journal Officiel num. 241, 17 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 18 mai 2005 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2005 au crédit de taxe professionnelle prévu par l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... Beuzevillette ; Blosseville ; Bolbec ; Bolleville ; Bordeaux-Saint-Clair ; Bornambusc ; Bosville ; B...

• Journal Officiel num. 115, 19 mai 2005
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme budgetaire
• Arrêté