boitron 77

• Arrêté du 18 mai 2005 fixant la liste des quinze zones d'emploi éligibles au titre de 2005 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... AlsaceZone d'emploi de Haguenau-Niederbronn (77 communes). Auenheim ; Batzendorf ; Berstheim ; Bi... ; La Bellière ; Boissei-la-Lande ; Boitron ; Boucé ; Le Bouillon ; Le Bourg-Saint-Léonard ;...

• Journal Officiel num. 115, 19 mai 2005
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme budgetaire
• Arrêté

• Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones

...75 - Paris. Paris. 77 - Seine-et-Marne. Bailly-Romainvilliers, Boissett..., Boissy-aux-Cailles, Boissy-le-Châtel, Boitron, Bombon, Bougligny, Boulancourt, Bransles, Bray-su...

• Journal Officiel num. 185, 11 août 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme de l'etat
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...-Lande (61049) ; Boissy-Maugis (61050) ; Boitron (61051) ; Bonnefoi (61052) ; Bonsmoulins (61053) ;...77 - Seine-et-Marne. Arville (77009) ; Augers-en-Bri...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Liste des immeubles protégés au titre des monuments historiques en 2008

...Boitron. ? Domaine de Beaufossé. Voir commune d'Essay. Es...

• Journal Officiel num. 77, 1 avril 2009
• Ministère de la culture et de la communication
• Liste