bois de construction navale

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94 documents pour bois de construction navale

- Arrêté du 3 septembre 2008 modifiant la liste des établissements et des métiers de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
.../Compagnie normande de l'industrie du bois/Atelier de construction navale de Cherbourg/Atelie...
- Arrêté du 11 décembre 2001 modifiant la liste des établissements de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité de l'amiante
.../Compagnie normande de l'industrie du bois/Atelier de construction navale de Cherbourg/Atelie...
- Code de l'urbanisme
...'implantation et l'architecture des constructions, le mode de clôture et la tenue décente des prop...123-1 ; . b) Ne réduise pas un espace boisé classé, une zone agricole ou une zone naturelle e... de construction ou de réparation navale ; . c) A l'intérieur des limites d'un port marit...
- Codes

- Arrêté du 11 décembre 2001 modifiant la liste des établissements de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité de l'amiante
.../Compagnie normande de l'industrie du bois/Atelier de construction navale de Cherbourg/Atelie...
- Arrêté du 22 décembre 2009 relatif aux groupes de métiers, aux classes et aux options au titre desquels le diplôme « un des meilleurs ouvriers de France » peut être délivré
...CLASSES. OPTIONS. III. 1. CHARPENTE CONSTRUCTION BOIS. III. 2. MENUISERIE. . . Option 1 : menui...LAQUE TRADITIONNELLE. V. 14. CONSTRUCTION NAVALE BOIS ET MATÉRIAUX COMPOSITES. . . Option 1 : ...
- Code général des impôts
... industrielles assimilables à des constructions; . c Des bateaux utilisés en un point fixe et a... 24 mai 1951, relative à la construction navale, et faisant l'objet d'un ordre de versement émis ... de la première transformation du bois sont en droit d'amortir, dans des conditions défi...
- Codes
- Code de la défense
... d'urbanisme ainsi que le mode de construction des bâtiments et par l'adoption de toutes mesures... pour ou destinées à la guerre terrestre, navale ou aérienne. . 2e catégorie : matériels destin... ou de liquide inflammables, des clôtures en bois et des haies sèches, les emmagasinements et dép�...
- Codes
- Arrêté du 2 août 2011 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2004 relatif au titre professionnel de menuisier d'agencement
... et des meubles en panneaux dérivés du bois. 2. Fabriquer et finir des meubles et des ensemble...Bâtiment et travaux publics (BTP). Construction navale. Spectacle. Type d'emplois accessibles : Me...
- Arrêté du 7 juillet 2000 fixant la liste des établissements et des métiers de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité
.../Compagnie normande de l'industrie du bois/Atelier de construction navale de Cherbourg/Atelie...
- Arrêté du 8 juillet 2003 portant formation des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes
...Stabilité. Architecture navale. Matériaux. Différents types de charpente. Les nnavires de construction bois traditionnelle. Les autres navires. Technique...

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