boigneville 91

• Décision du 15 janvier 2002 relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences

... des céréales et des fourrages, à Boigneville (91) ; SOBECA, à Bouxwiller (67) ; Mairie d'Evreu...

• Journal Officiel num. 73, 27 mars 2002
• Décision

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

... (77); Francis TASSIN, maire de BOUTERVILLIERS (91); Jacques PEYROU, conseiller régional (54); Régi...; Jean-Jacques BOUSSAINGAULT, maire de BOIGNEVILLE (91); Jacques COHEN, maire d'ESTANG (32); Michel Z...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste

• Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones

...91 - Essonne. Arpajon, Athis-Mons, Ballainvilliers, ...-Plaine, Auvers-Saint-Georges, Blandy, Boigneville, Bois-Herpin, Boissy-la-Rivière, Boissy-le-Cutté...

• Journal Officiel num. 185, 11 août 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme de l'etat
• Arrêté

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

...(77) ; Francis TASSIN, maire de BOUTERVILLIERS (91) ; Jacques PEYROU, conseiller régional (54) ; Ré...; Jean-Jacques BOUSSAINGAULT, maire de BOIGNEVILLE (91) ; Jacques COHEN, maire d'ESTANG (32) ; Michel...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste