Bocognano

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47 documents pour Bocognano

- Décret du 26 juillet 2011 portant nomination (magistrature)
... du premier président : Mme Marine HELE-BOCOGNANO, auditrice de justice. Mme Isabelle TRICOCHE, audi...
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée ' Farine de châtaigne corse - Farina castagnina corsa '.
...-Ampaza; Azzana; Balogna; Bastelica; Bocognano; Campo; Cannelle; Carbini; Carbuccia; Cardo-Torgia...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 12 juillet 1996 (cas A.N., Corse-du-Sud (1ère circ.))
N., Corse-du-Sud (1ère circ.)

..., Tavaco, Salice, Valle di Mezzana, Bocognano, Bastelicaccia, Rosazia, Carbuccia, Orto, Letia, f...

- Décision n° 2011-1302 du 13 décembre 2011 attribuant à la société nationale de programme France Télévisions une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre de la chaîne régionale dénommée Via Stella
...382 m. 10 W (5). 21 V. BOCOGNANO 1. Vero. 923 m. 16 W (6). 21 H. BRANDO. San Guisep...
- Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2011
- Décision
- Décision n° 2010-780 du 21 septembre 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-301, n° 2003-304, n° 2003-307, n° 2003-311, n° 2003-315, n° 2003-316 et n° 2003-320 du 10 juin 2003 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 6 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6
...Agglomération. 31. V. [1]. BOCOGNANO. Agglomération. 34. H. [1]. CALENZANA. Aggloméra...
- Journal Officiel num. 284, 8 décembre 2010
- Décision
- Décret n° 2010-703 du 25 juin 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Farine de châtaigne corse-Farina castagnina corsa »
...-Ampaza ; Azzana ; Balogna ; Bastelica ; Bocognano ; Campo ; Cannelle ; Carbini ; Carbuccia ; Cardo-T...
- Décision n° 2009-961 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Corse
...?. 51V. 54V. ?. ?. ?. BOCOGNANO 1 ? Vero. 43H. 46H. 49H. ?. ?. ?. BOCOGNANO 2 ? St...
- Journal Officiel num. 57, 9 mars 2010
- Décision
- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 12 juillet 1996 (cas A.N., Corse-du-Sud (1e circ.))
N., Corse-du-Sud (1e circ.) - Journal officiel du 16 juillet 1996, p. 10742 -

..., Tavaco, Salice, Valle di Mezzana, Bocognano, Bastelicaccia, Rosazia, Carbuccia, Orto, Letia, f...
- Décision n° 2010-939 du 16 novembre 2010 modifiant et complétant la décision n° 2010-607 du 20 juillet 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées aux services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le multiplex R 3
...20/09/2010. 10/05/2011. 2A. BOCOGNANO 1. Agglomération. 04/10/2010. 24/05/2011. 74. BOE...
- Journal Officiel num. 45, 23 février 2011
- Décision
- Arrêté du 9 octobre 2006 portant nomination du secrétaire général du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
...�s en date du 9 octobre 2006, Mme Agnès Bocognano est nommée secrétaire générale du Haut Conseil...

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