Boce

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

7 documents pour Boce

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 19 janvier 2011 (cas Cour d'appel de Bastia, Ch. civile A, 19 janvier 2011, 09/00235)
... par les conséquences de la pathologie de BOCE, non traitée, est incompatible avec l'exercice d'...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 juin 2007 (cas Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 5 juin 2007, 06/02306)
...Madame Nathalie X.. épouse Y.. . .. 49150 BOCE . représentée par Maître Jean-Marc LAGOUCHE (SC...
- Arrêté du 21 juin 1999 portant attribution de la qualité d'officier de police judiciaire à des militaires de la gendarmerie
...Barthès (Nicolas, François). Boce (Eric, Marc). Bosche (Christian, Alain). Boucher (...
- Journal Officiel num. 163, 17 juillet 1999
- Ministère de la justice
- Arrêté

- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 14 février 1996 (cas Conseil d'Etat, 9 / 8 SSR, du 14 février 1996, 144042, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-06-01-02-04 Il résulte des dispositions de l'article 4 de la loi du 17 juillet 1978 qu'un document administratif communicable doit être mis à la disposition de la personne qui demande à le consulter dans les locaux de l'administration dont il émane et non pas dans un autre lieu. Par suite, la lettre par laquelle le directeur d'un établissement hospitalier fait connaître à un médecin employé dans cet établissement, en réponse à une demande de communication de son dossier administratif, qu'il a la possibilité de consulter celui-ci chez l'avocat de l'établissement auquel ce document avait été transmis dans le cadre d'une autre instance, doit être regardé comme équivalant à un refus de communication.

...Patrick X.., demeurant Les rues, à Boce (49150) ; M. X.. demande au Conseil d'Etat :. ...
- ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 3 novembre 1995 portant nomination
...Cohuau (Louis), né le 25 avril 1898 à Boce (49). Coiffier (Jean-Baptiste), né le 11 novembre...
- Journal Officiel num. 257, 4 novembre 1995
- Décret
- Avis relatif à la délibération n° 2006-42 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
...-en-Vallée, Beauvau, Blaison-Gohier, Blou, Boce, Bohalle (La), Brain-sur-Allonnes, Brain-sur-l'Aut...
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2010
... Abitabio, La Grande Planche, 49150 Bocé. AVPM PVC Service, APS, L'Augeardière, 49280 Sain...