blouson cuir

• Arrêté du 8 novembre 2012 fixant les conditions d'obtention du brevet de sécurité routière correspondant à la catégorie AM du permis de conduire

...Les vêtements adaptés : combinaison ou blouson en cuir ou veste épaisse, pantalons épais, botte...

• Journal Officiel num. 270, 20 novembre 2012
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 29 juin 2009 (cas Cour de cassation, criminelle, Commission de révision, 29 juin 2009, 08-REV036)

... précisait qu'il était vêtu d'un blouson en cuir de type bombardier. . Des recherches menÃ...

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 18 décembre 2007 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 18 décembre 2007, 06/00201)

..., de nombreux bijoux en argent, un blouson de cuir clouté ouvert sur son torse nu, la main p...

• Décret relatif à la tenue des agents de police municipale pris en application de l'article L. 412-52 du code des communes

...Marquage des blousons et vestes. Sur la face avant, la taille minimum de...Chaussures basses en cuir noir à lacets. Chaussettes noires, ou de couleur ...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 mars 2006 (cas Cour d'appel de Rouen, CT0002, du 9 mars 2006)

... bleu foncé, d'un pull bleu gris, d'un blouson en cuir noir et qu'il portait des baskets blanches...

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 18 décembre 2007 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 18 décembre 2007, 06/00201)

..., de nombreux bijoux en argent, un blouson de cuir clouté ouvert sur son torse nu, la main p...

• Arrêté du 25 novembre 2005 fixant la nature et le programme des épreuves des concours ouverts par spécialité pour le recrutement de contrôleurs des douanes et droits indirects

... d'un casque homologué, d'un ensemble blouson/pantalon (ou d'une combinaison) spécialement adappté à la pratique de la moto (en cuir de préférence). Les candidats ne remplissant pas...

• Journal Officiel num. 291, 15 décembre 2005
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret n° 2004-102 du 30 janvier 2004 relatif à la tenue des agents de police municipale pris en application de l'article L. 412-52 du code des communes

... Marquage des blousons et vestes. Sur la face avant, la taille minimum d...Chaussures basses en cuir noir à lacets. Chaussettes noires, ou de couleur ...

• Journal Officiel num. 28, 3 février 2004
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Décret

• Arrêté du 11 mai 1993 modifiant l'arrêté du 22 juillet 1991 fixant l'uniforme des personnels embarqués d'assistance et de surveillance des affaires maritimes

... 35 millimètres de large sur un support de cuir marron clair de 55 millimètres de haut et 42 mill...- le blouson en toile bleu marine sur la poitrine, à gauche;. ...

• Journal Officiel num. 119, 25 mai 1993
• Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
• Arrêté

• Arrêté du 10 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 23 avril 2012 fixant les modalités pratiques de l'examen du permis de conduire des catégories A1, A2 et A

...La tenue. Le blouson protège non seulement des intempéries et du froi...; ? du cuir ou des textiles anti-abrasion pour protéger les z...

• Journal Officiel num. 15, 18 janvier 2013
• Ministere de l'interieur
• Arrêté