blois chateau

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88 documents pour blois chateau

- Arrêté du 10 décembre 2010 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques
..., Le Vernois, Voiteur, Baume-les-Messieurs, Blois-sur-Seille, Château-Chalon, Le Fied et Frontenay,...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 17 juillet 2008 (cas Cour d'appel d'Orléans, 17 juillet 2008, 07/00073)
... ROBILIARD SCP VERBEQUE Me DUMOULIN-FIDAL BLOIS COPIES le 17 JUILLET 2008 à Hubert Z.., Philippe ... Monique C.., née le 27 Novembre 1943 à CHATEAU LARCHER, demeurant.. . 9. Monsieur Fabrice P.. . M...
- Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel
...ZONE NORD. BEAUCE. 5. . PITD. CHATEAUDUN. ZONE NORD. BEAUCE. 8. . PITD. CHATEAUNEUF-EN-TH...AMBOISE. ZONE NORD. TOURAINE. 2. . PITD. BLOIS. ZONE NORD. TOURAINE. 3. . PITD. BOURGUEIL. ZONE...

- Arrêté du 30 avril 2002 modifiant l'arrêté du 17 décembre 1992 fixant la liste des établissements ou services dans lesquels peuvent être créés des emplois de conservateur territorial du patrimoine et de conservateur en chef territorial du patrimoine
... Spécialité archéologie :Blois (service archéologique) . 1. Spécialité arch...
- Décret relatif au transfert à certaines collectivités territoriales ou à leurs groupements des services ou parties de services du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables qui participent à l'exercice des compétences en matière d'aérodromes transférés en application de l'article 28 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004.
.... BLOIS-LE BREUIL. Département de Loir-et-Cher. . BRIARE-.... CHATEAUROUX-VILLERS. Communauté d'agglomération castelroussi...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 11 juin 2009 relatif aux péages autoroutiers
...5,20. 7,60. 10,60. 13,30. 3,10. CHEVILLY/BLOIS. 6,40. 10,10. 15,10. 18,10. 3,80. CHEVILLY/AMBOISEE - CHATEAU-RENAULT. 9,30. 13,80. 20,60. 26,00. 5,60. CHEVILLY...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 28 février 2008 (cas Cour d'appel d'Orléans, Chambre commerciale, 28 février 2008, 07/01188)
... PREMIÈRE INSTANCE: Tribunal de Commerce de BLOIS en date du 13 Avril 2007 . PARTIES EN CAUSE . APPE... judiciaire de la Société RESIDENCE DU CHATEAU DE MONTIFAUT,..41000 BLOIS représenté par la SCP...
- Décret n° 2009-1243 du 14 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Arbois », « L'Etoile », « Côtes du Jura », « Macvin du Jura », « Côtes de Bergerac », « Côtes du Rhône », « Ventoux », « Pacherenc du Vic-Bilh » et « Coteaux du Tricastin »
..., Bersaillin, Besain, Biefmorin, Bletterans, Blois-sur-Seille, Blye, Bois-de-Gand, Bonnaud, Bonnefont...
- Décret n° 2009-1269 du 19 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bourgogne mousseux », « Crémant de Bourgogne », « Crémant de Loire » et « Crémant du Jura »
... . CHASSEY-LE-CAMP. Novembre. 1989. . CHATEAU. Mai. 2004. . CHEILLY-LES-MARANGES. Septembre. 1... Angé, Blois, Bourré, Candé-sur-Beuvron, Cellettes, Chailles,...
- Arrêté du 19 septembre 2011 relatif à l'agrément des opérateurs de service universel de la distribution et de la mise en place de la semence des ruminants pour la période du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2014
..., Segré, La Flèche, Mamers, Le Mans, Blois, Vendôme, Romorantin-Lanthenay, Le Blanc, Châtea...

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