Blennes

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9 documents pour Blennes

- Décret relatif à la liste des communes de la région parisienne soumises de plein droit à la taxe locale d'équipement.
...Beton-Bazoches. Bezalles. Blandy. Blennes. Boisdon. Par le Premier ministre :. PIERRE MESSME...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret du 10 mars 1999 portant classement d'un site
..., sur le territoire des communes de Blennes, Chevry-en-Sereine, Diant, Dormelles, Ecuelles, Fl...
- Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement
..., Beton-Bazoches, Bezalles, Blandy, Blennes, Boisdon, Boissy-aux-Cailles, Boissy-le-Châtel, B...
- Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
- Ministère du logement
- Arrêté

- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...Balloy; Barbey; Blennes; La Brosse-Montceaux; Cannes-Ecluse; Châtenay-sur...
- Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones
..., Beton-Bazoches, Bezalles, Blandy, Blennes, Boisdon, Boissy-aux-Cailles, Boissy-le-Châtel, B...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... Balloy ; Barbey ; Blennes ; La Brosse-Montceaux ; Cannes-Ecluse ; Châtenay-...
- Arrêté du 10 décembre 1997 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
..., Gabriel), né le 3 janvier 1887 à Blennes (Seine-et-Marne), décédé le 24 décembre 1944 �...
- Journal Officiel num. 91, 18 avril 1998
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (77); François CANTERINI, maire de BLENNES (77); Paul VIEL, maire d'ALLAS-BOCAGE (17); Gérar...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (77) ; François CANTERINI, maire de BLENNES (77) ; Paul VIEL, maire d'ALLAS-BOCAGE (17) ; Gér...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste