blaye les mines

• Arrêté du 15 juillet 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... (2), Reignac (2), Saint-Christoly-de-Blaye (1), Saint-Cibard (1), Saint-Gervais (1), Saint-Ph... au 30 septembre 2010 Communes de Blaye-les-Mines, Cagnac-les-Mines, Cahuzac-sur-Vère, Castanet, Ce...

• Journal Officiel num. 168, 22 juillet 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté du 10 juin 2011 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département du Tarn

... . Carmaux. Blaye-les-Mines, Carmaux, Saint-Benoît-de-Carmaux.  . ...

• Journal Officiel num. 151, 1 juillet 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté du 29 juin 2011 portant autorisation du 98e Tour de France cycliste du 2 au 24 juillet 2011

...11e étape : Blaye-les-Mines?Lavaur (mercredi 13 juillet 2011). 12e �...

• Journal Officiel num. 151, 1 juillet 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté du 28 novembre 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Blaye-les-Mines, Carmaux, Combefa, Labastide-Gabausse, M...

• Journal Officiel num. 278, 1 décembre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décret du 26 juillet 2001 déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement à 2 x 2 voies de la RN 88 pour la déviation de Carmaux entre les lieudits La Tête, commune du Garric, et La Croix de Mille, communes de Pampelonne et Moularès, dans le département du Tarn, portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Carmaux et du Garric et conférant à cette nouvelle route le caractère de route express

... 88 sur le territoire des communes de Blaye-les-Mines, Carmaux, Le Garric, Moularès, Pampelon...

• Journal Officiel num. 174, 29 juillet 2001
• Ministere de l'equipement, des transports et du logement
• Décret

• Arrêté du 7 août 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Blaye-les-Mines (2), Lautrec (2), Saïx (3), Saussenac (...

• Journal Officiel num. 188, 13 août 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 4 mai 2005 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'un centre d'insémination artificielle dans l'espèce porcine

... anonyme, 14, La Tronquie, 81400 Blaye-les-Mines ; Société coopérative agricole,...

• Journal Officiel num. 123, 28 mai 2005
• Ministere de l'agriculture, de l'alimentation, de la peche et de la ruralite
• Arrêté

• Arrêté du 11 janvier 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Blaye-les-Mines, Fiac, Puycalvel. Fait à Paris, le 11 ...

• Journal Officiel num. 11, 14 janvier 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

..., Cysoing, Dechy, Denain, Douai, Douchy-les-Mines, Dunkerque, Ecaillon, Emerchicourt, Emmerin, Englo...« Aiguefonde, Albi, Arthès, Aussillon, Blaye-les-Mines, Bout-du-Pont-de-Larn, Brens, Burlats, C...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 31 mars 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Albi, Blaye-les-Mines et Marssac-sur-Tarn. DÉPARTEMENT DE LA ...

• Journal Officiel num. 80, 4 avril 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté