blandy les tours

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8 documents pour blandy les tours

- Décret du 14 mai 1991 portant extension de la concession de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dite <> (Seine-et-Marne), au profit de la société Esso de recherches et d'exploitation pétrolières
... portant sur partie des communes de Blandy-les-Tours et Sivry-Courtry dans le département de...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 17 janvier 2007 (cas Cour d'appel de Paris, 17 janvier 2007, 04/37913)
...APPELANTE. Madame Viviane X.. .. 77115 BLANDY LE TOURS. représentée par Me Thierry JOVE DEJAIF...
- Arrêtés du 3 novembre 1997 interdisant, en application de l'article L. 552 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, un appareil ou une méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées
... que la Boutique des Médias, BP 06, 77115 Blandy-lès-Tours, a fait paraître une publicité en...

- Décret du 14 mai 1991 portant extension de la concession de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dite <> (Seine-et-Marne), au profit de la société Esso de recherches et d'exploitation pétrolières
... carrés portant sur partie des communes de Blandy-les-Tours et Sivry-Courtry dans le département de...
- Décret du 13 septembre 1991 accordant la concession de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dite <> (Seine-et-Marne), à la Société Triton France et à la Société Total Exploration, conjointes et solidaires
... partie du territoire des communes de Blandy-les-Tours, Crisenoy, Fouju, Maincy, Moisenay e...
- Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement
...Ballan-Miré, Chambray-lès-Tours, Fondettes, Joué-lès-Tours, Larçay, Luynes, La ..., Bernay-Vilbert, Beton-Bazoches, Bezalles, Blandy, Blennes, Boisdon, Boissy-aux-Cailles, Boissy-le-C...
- Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
- Ministère du logement
- Arrêté
- Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones
... Ballan-Miré, Chambray-lès-Tours, Fondettes, Joué-lès-Tours, La Membrolle-sur-Cho..., Bernay-Vilbert, Beton-Bazoches, Bezalles, Blandy, Blennes, Boisdon, Boissy-aux-Cailles, Boissy-le-C...
- Décret du 13 septembre 1991 accordant la concession de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dite <> (Seine-et-Marne), à la Société Triton France et à la Société Total Exploration, conjointes et solidaires
... sur partie du territoire des communes de Blandy-les-Tours, Crisenoy, Fouju,. Maincy, Moisenay et S...