Blancey

• Arrêté du 8 février 2011 portant attribution de la qualité d'officier de police judiciaire à des militaires de la gendarmerie

... ; Blaise (Mélanie), Nigend : 225596 ; Blancey (Benoît, Albert, René), Nigend : 199104 ; Blanch...

• Journal Officiel num. 46, 24 février 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décret n° 2010-1092 du 15 septembre 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Epoisses »

...-la-Pierre, Blaisy-Bas, Blaisy-Haut, Blancey, Blanot, Bligny-le-Sec, Bligny-sur-Ouche, Bouhey, ...

• Journal Officiel num. 217, 18 septembre 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 30 mars 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle et modifiant les arrêtés des 9 janvier et 2 mars 2006

...Communes d'Arceau (1), Bagnot (1), Blancey (1), Bligny-sur-Ouche (1), Brognon (1), Chorey-lè...

• Journal Officiel num. 79, 2 avril 2006
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret n° 2010-50 du 12 janvier 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Epoisses »

...-la-Pierre, Blaisy-Bas, Blaisy-Haut, Blancey, Blanot, Blessey, Bligny-le-Sec, Bligny-sur-Ouche,...

• Journal Officiel num. 12, 15 janvier 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...-Bas (21080) ; Blaisy-Haut (21081) ; Blancey (21082) ; Blanot (21083) ; Blessey (21084) ; Blign...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.

...-PRADINES (12); Jean MAUGEY, maire de BLANCEY (21); Marcel MATHIAN, maire du MOTTIER (38); Berna...

• Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
• Election

• Arrêté du 4 novembre 1993 portant apposition de la mention << Mort en déportation >> sur les actes de décès

..., Robert), né le 16 novembre 1916 à Blancey (Côte-d'Or), décédé le 22 mars 1945 à Mel...

• Journal Officiel num. 2, 4 janvier 1994
• Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
• Arrêté