Blaignan

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15 documents pour Blaignan

- Arrêté du 19 avril 2011 fixant en application du II de l'article R. 436-23 du code de l'environnement la liste des eaux non domaniales de deuxième catégorie où les membres des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique peuvent utiliser des engins ou des filets dont la nature, les dimensions et le nombre sont fixés par le préfet
..., Vertheuil, Lesparre-Médoc, Bégadan, Blaignan, Civrac-en-Médoc, Queyrac, Saint-Christoly-Médoc...
- Décret n° 2008-1140 du 3 novembre 2008 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bandol », « Bordeaux », « Bordeaux supérieur », « Muscadet », « Muscadet Coteaux de la Loire », « Muscadet Côtes de Grandlieu » et « Muscadet Sèvre et Maine »
...-et-Caillau, Bieujac, Birac, Blaignac, Blaignan, Blanquefort, Blasimon, Blaye, Blésignac, Bommes,...
- Décret n° 2009-1197 du 7 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Château-Chalon », « Vin de Corse » ou « Corse », « Ajaccio », « Patrimonio », « Médoc », « Haut-Médoc » et « Pessac-Léognan »
... Arcins, Arsac, Avensan, Bégadan, Blaignan, Blanquefort, Cantenac, Castelnau-de-Médoc, Cissa...

- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...) ; Bégadan (33038) ; Berthez (33048) ; Blaignan (33055) ; Bourideys (33068) ; Brach (33070) ; Bran...
- Arrêté du 18 septembre 2002 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
... (Fernand), né le 8 février 1923 à Blaignan (Gironde), décédé le 14 décembre 1945 à Dora ...
- Journal Officiel num. 253, 29 octobre 2002
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Arrêté du 9 février 2007 fixant la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé (année 2007)
...Mlle Blaignan (Florence). Mlle Blaisot (Marianne). Mlle Boucherl...
- Arrêté du 18 septembre 2002 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
... (Fernand), né le 8 février 1923 à Blaignan (Gironde), décédé le 14 décembre 1945 à Dora ...
- Journal Officiel num. 253, 29 octobre 2002
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
..., Berson, Bienjac, Birac, Blaignac, Blaignan, Bourdelles, Camiran, Campugnan, Cartelègue, Cass...
- Liste des élèves de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs - Institut des sciences de la matière et du rayonnement de Caen ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
...Bérard (Emmanuel). Berquet (Philippe). Blaignan (Vincent). Bois (Gilles). Bouamrane (Fayçal). Bou...
- Arrêté du 9 février 2007 fixant la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé (année 2007)
...Mlle Blaignan (Florence). Mlle Blaisot (Marianne). Mlle Boucherl...

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