bizeul

• Arrêté du 28 juin 2010 portant nomination à la commission permanente du Conseil national consultatif des personnes handicapées

...Suppléante : Mme Christine Bizeul. Confédération générale du travail (CGT). Tit...

• Journal Officiel num. 154, 6 juillet 2010
• Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 12 février 1969 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 2, du 12 février 1969)

... L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE, DE NUIT, BIZEUL, QUI CIRCULAIT EN AUTOMOBILE SUR UNE ROUTE A GRAND...

• Décret du 7 juillet 2008 portant mutation (chambres régionales des comptes)

... 1er septembre 2008. Bizeul (Gilles), premier conseiller. Provence-...

• Journal Officiel num. 159, 9 juillet 2008
• Décret

• Arrêté du 10 novembre 2005 portant admission à la retraite (police nationale)

...André Bizeul, commissaire divisionnaire de la police nationale,...

• Journal Officiel num. 284, 7 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 5 octobre 2009 portant nomination au Conseil national consultatif des personnes handicapées

...Suppléante : Mme Christine Bizeul. . Confédération française de l'encadrement (CF...

• Journal Officiel num. 231, 6 octobre 2009
• Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
• Arrêté

• Décret du 9 décembre 2008 portant nomination (enseignements supérieurs)

...M. Bizeul (Daniel), université d'Angers, IUT. Mme Boyer (Ma...

• Journal Officiel num. 288, 11 décembre 2008
• Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Décret

• Arrêté du 10 novembre 2005 portant admission à la retraite (police nationale)

...André Bizeul, commissaire divisionnaire de la police nationale,...

• Journal Officiel num. 284, 7 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 7 juin 2006 portant nomination à la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale

...M. André Bizeul, commissaire divisionnaire à la direction central...

• Journal Officiel num. 137, 15 juin 2006
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 11 septembre 2006 portant nomination à la commission permanente du Conseil national consultatif des personnes handicapées

...Suppléante: Mme Christine Bizeul. Confédération générale du travail (CGT):. Tit...

• Journal Officiel num. 217, 19 septembre 2006
• Ministère de la santé et des solidarités
• Arrêté

• Arrêté du 18 avril 2002 portant affectation aux carrières des élèves de la promotion 2000-2002 « Copernic » de l'Ecole nationale d'adminisration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2002, élèves issus des concours externe, interne et troisième concours

...Chambres régionales des comptes. M. Bizeul (Gilles), Mlle Dosseh (Francine), M. Gallée (Séb...

• Journal Officiel num. 93, 20 avril 2002
• Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'État
• Arrêté