Bitry

• Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... Berneuil-sur-Aisne ; Bienville ; Biermont ; Bitry ; Boulogne-la-Grasse ; Braisnes ; Brétigny ; Buss...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 23 janvier 2002 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Commune de Bitry. Inondations et coulées de boue du 27 au 30 mars ...

• Journal Officiel num. 34, 9 février 2002
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

... (58031) ; Billy-sur-Oisy (58032) ; Bitry (58033) ; Blismes (58034) ; Bona (58035) ; Bouhy (...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 6 juillet 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...�es de boue du 29 au 31 mars 2001 Commune de Bitry. DEPARTEMENT DE L'ORNE. Inondations et coulées de...

• Journal Officiel num. 164, 18 juillet 2001
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 6 juillet 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Commune de Bitry. DEPARTEMENT DE L'ORNE. Inondations et coulée...

• Journal Officiel num. 164, 18 juillet 2001
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

...; Pascal LEMMENS, maire de SAINT-PIERRE-LÈS-BITRY (60); Jean-Pierre DONDAINE, maire de SENNEVOY-LE-B...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste

• Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)

... ; Pascal LEMMENS, maire de SAINT-PIERRE-LES-BITRY (60) ; Gérard JANUS, maire de FORT-LOUIS (67) ; G...

• Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
• Liste

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

...; Pascal LEMMENS, maire de SAINT-PIERRE-LÈS-BITRY (60) ; Jean-Pierre DONDAINE, maire de SENNEVOY-LE-...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste