biron 17

• Arrêté du 17 avril 2002 portant nomination au Conseil de la concurrence

...Laurent Biron, administrateur des postes et télécommunications...

• Journal Officiel num. 97, 25 avril 2002
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 1 décembre 2008 (cas Cour d'appel d'Orléans, 1er décembre 2008, 08/00370)

..., il découvrait deux d'entre eux au marché Biron à SAINT OUEN (93) le 17 décembre 2006. L'enquêt...

• Décision du 4 avril 2011 portant délégation de signature (direction des libertés publiques et des affaires juridiques)

...ARTICLE 1. I. - Les articles 2, 8 et 17 de la décision du 2 septembre 210 susvisée sont ...Denis Biron, attaché principal d'administration de l'intérie...

• Journal Officiel num. 83, 8 avril 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Décision

• Décision du 22 juillet 2011 portant délégation de signature (direction des libertés publiques et des affaires juridiques)

...ARTICLE 1. L'article 17 de la décision du 2 septembre 2010 susvisée est ...Denis Biron, attaché principal d'administration de l'intérie...

• Journal Officiel num. 192, 20 août 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Décision

• Décret relatif au musée Rodin

...Vu le décret n°86-1129 du 17 octobre 1986 complétant le décret n°84-38 du 18...Il est constitué à Paris, à l'hôtel Biron, dans la chapelle et le jardin y attenant ainsi qu...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision du 26 septembre 2011 portant délégation de signature (direction des libertés publiques et des affaires juridiques)

...Denis Biron, attaché principal d'administration de l'intérie...ARTICLE 17. Délégation est donnée aux agents dont les noms...

• Journal Officiel num. 228, 1 octobre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Décision

• Arrêté du 30 mars 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Feuillade (La), Vergt-de-Biron (2). DÉPARTEMENT DE LA MANCHEInondation et coulé... DU PUY-DE-DÔMEMouvement de terrain du 17 juin 2010. Commune de Blanzat (1). DÉPARTEMENT D...

• Journal Officiel num. 78, 2 avril 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décision du 9 décembre 2011 portant délégation de signature (direction des libertés publiques et des affaires juridiques)

...» VIII. ? L'article 17 est remplacé par les dispositions suivantes : « ...M. Denis Biron, attaché principal d'administration de l'intérie...

• Journal Officiel num. 289, 14 décembre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Décision

• Décret du 22 décembre 2011 portant nomination et promotion dans l'armée active

... rang du 1er août 2010Au titre de l'article 17 (1°) du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008...Lecornu (Mathieu, Michaël). Biron (Guillaume, Jacques, Bruno, Marie). Médot (Christ...

• Journal Officiel num. 298, 24 décembre 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Décret

• Liste de qualification aux fonctions de maître de conférences arrêtées en 2000 par les sections du Conseil national des universités

... et des institutions Par décision en date du 17 mars 2000 Alteroche (d') (Bernard). Arabeyre (Patr...Betoulle (Stéphane). Binet (Philippe). Biron (David). Bost (Bruno). Boulay (Raphaël). Bouvier ...

• Journal Officiel num. 168, 22 juillet 2000
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Liste