Biographie

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 20 mai 2009 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 20 mai 2009, 08-20.317)

... l'artiste; que selon un extrait de sa biographie Daniel X.. aurait acquis, en 1963, à l'issue du r...

• Arrêté portant création d'un site internet par la délégation à l'information et à la communication de la défense.

... du ministère de la défense, biographie de haut fonctionnaire ou d'anciens hauts fonctionn...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 15 juin 2011 définissant le contenu des éléments de la mission de maîtrise d'?uvre confiée aux techniciens-conseils pour les orgues protégées au titre des monuments historiques ainsi que pour les parties non protégées des orgues partiellement protégées

... de l'orgue accompagnée de la biographie du ou des auteurs de l'instrument et de son buffet...

• Journal Officiel num. 144, 23 juin 2011
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté

• Arrêté du 13 janvier 2011 définissant le référentiel des diligences à accomplir en matière d'enquête sociale ordonnée par le juge aux affaires familiales et pris en application de l'article 12 du décret n° 2009-285 du 12 mars 2009 relatif aux enquêteurs sociaux et à la tarification des enquêtes sociales en matière civile

... recomposée..) ; ? les éléments de biographie des parents et histoire judiciaire si nécessaire ...

• Journal Officiel num. 12, 15 janvier 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 4 décembre 2007 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 4 décembre 2007, 06/10138)

... en vue de la publication d' une biographie de Jean- Jacques Z.. . Estimant que la société �...

• Décision du 16 novembre 2010 du président de la CNIL modifiant la décision du 30 avril 2009 relative à la mise en ?uvre par le service des correspondants informatique et des libertés d'un site web dédié aux correspondants à la protection des données à caractère personnel

...(lieu, occupation, centres d'intérêt, biographie, signature et avatar) et historique des messages p...

• Journal Officiel num. 291, 16 décembre 2010
• Décision

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 4 décembre 2007 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 4 décembre 2007, 06/10138)

... en vue de la publication d' une biographie de Jean- Jacques Z.. . Estimant que la société �...

• Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de l'information légale et administrative)

... collection les Tribuns présente des biographies synthétiques, donnant à découvrir à la fois l'...

• Journal Officiel num. 255, 3 novembre 2011
• Avis

• Arrêté du 8 août 2006 portant création d'un site internet par la base aérienne 701

... appartenant à la base aérienne 701 (biographie) ; - la mise en oeuvre d'une messagerie électroni...

• Journal Officiel num. 201, 31 août 2006
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 9 mai 2006 portant création d'un site internet par la base aérienne 115

... aérienne 115 (annuaire, organigramme, biographie) ; - la mise en oeuvre d'une messagerie électroni...

• Journal Officiel num. 156, 7 juillet 2006
• Ministère de la défense
• Arrêté