bio cogelyo

• Arrêté du 17 juin 2008 autorisant la société Bio Cogelyo Normandie à exploiter une installation de production d'électricité

• Journal Officiel num. 153, 2 juillet 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Avis du 5 juin 2008 relatif au choix des offres que le ministre délégué à l'industrie envisage de retenir au terme de l'appel d'offres pour des installations de production d'électricité utilisant l'énergie issue de la biomasse

...NOM DU PROJET. LOCALITÉ. Tranche 1. BIO COGELYO NORMANDIE. SAIPOL CRE II. Grand-Couronne (Seine-Ma...

• Journal Officiel num. 153, 2 juillet 2008
• Avis

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...ZONE NORD. BRETAGNE. 7.  . INDUSTRIEL. COGELYO OUEST. ZONE NORD. BRETAGNE. 1. ÎLE-ET-VILAINE . C...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 15 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 31 mai 2007 modifié fixant la liste des exploitants auxquels sont affectés des quotas d'émission de gaz à effet de serre et le montant des quotas affectés pour la période 2008-2012

...Compiègne. 60. Chauffage urbain. COGELYO PSM . 051. 05155. COGELYO PSM. Pont-Sainte-Maxence...

• Journal Officiel num. 194, 22 août 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 31 octobre 2008 modifiant l'arrêté du 31 mai 2007 fixant la liste des exploitants auxquels sont affectés des quotas d'émission de gaz à effet de serre et le montant des quotas affectés

...25 886. 25 886. 25 886. 129 430. COGELYO NORD-EST. 051. 05241. COGELYO NE ? sites Goodyear....

• Journal Officiel num. 83, 8 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Délibération de la Commission de régulation de l'énergie du 28 octobre 2010 portant proposition de modification des tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...ZONE NORD. BRETAGNE. 7.  . INDUSTRIEL. COGELYO OUEST. ZONE NORD. BRETAGNE. 1. ÎLE-ET-VILAINE . C...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Délibération

• Arrêté du 10 mars 2010 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...8. Finistère. LOPERHET. Industriel. COGELYO OUEST. NORD. BRETAGNE. 1. Ille-et-Vilaine. CHARTRE...

• Journal Officiel num. 72, 26 mars 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 6 octobre 2008 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...NORD. BRETAGNE. 7.  . Industriel. COGELYO OUEST. OUEST. NORD. BRETAGNE. 1. Ille-et-Vilaine. ...

• Journal Officiel num. 299, 24 décembre 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté