binic bretagne

• Arrêté du 24 mai 2004 portant approbation des modifications apportées aux statuts et au titre d'un établissement d'utilité publique

... l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem en Bretagne », dont le siège est à Binic (Côtes-d'Armor), ...

• Journal Officiel num. 135, 12 juin 2004
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Décret relatif à l'appellation d'origine réglementée ' Eau-de-vie de cidre de Bretagne '

...Andel, Aucaleuc, Binic, Bobital, Bourseul, Broons, Brusvily, Calorguen, C...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret n° 2009-399 du 10 avril 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Pommeau de Bretagne »

... Andel, Aucaleuc, Binic, Bobital, Bourseul, Broons, Brusvily, Calorguen, C...

• Journal Officiel num. 87, 12 avril 2009
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 30 mars 2010 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

... Saint-Brieuc - Loudéac : Allineuc, Andel, Binic, Boqueho, Bréhand, Caurel, Châtelaudren, Coëtlo...�ac, Meslin, Moncontour, Morieux, Mûr-de-Bretagne, Noyal, Penguilly, Plaine-Haute, Plaintel, Plangue...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 17 décembre 2007 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive à certaines communes et communes associées

... 0. 22007 Binic. 2005. 3 591. 3 4... 35066 Chartres-de-Bretagne. 2005. 7 494. 7 3...

• Journal Officiel num. 300, 27 décembre 2007
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2011

...Arche, 1, rue des Falaises, 22520 Binic. Armor Réseau Canalisations, 20, rue Rabelais, 22...Lun & Sol, 10, place de Bretagne, 22500 Paimpol. SARC Construction, ZA des Alleux, ...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Liste

• Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2010

...Arche, 1, rue des Falaises, 22520 Binic. Armor Réseau Canalisations, 20, rue Rabelais, 22...Lun & Sol, 10, place de Bretagne, 22500 Paimpol. SARC Construction, ZA des Alleux, ...

• Journal Officiel num. 2, 4 janvier 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Liste