billancourt metro

• Arrêté du 13 décembre 2011 portant approbation de listes de biens établies en application de l'article 9 du décret n° 2011-320 du 23 mars 2011 relatif aux missions de gestionnaire d'infrastructure exercées par la Régie autonome des transports parisiens (RATP) et aux transferts patrimoniaux entre l'Etat, le Syndicat des transports d'Ile-de-France et la RATP

...-320 du 23 mars 2011 : Lignes du réseau de métro : Ligne n° 1 : de la station « Château de Vince... avenue du Général-Leclerc, Boulogne-Billancourt 92. Section AZ n° 23. 33. PR BOURG LA REINEPR. Av...

• Journal Officiel num. 294, 20 décembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement transports
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 17 juin 1987 (cas Conseil d'Etat, 10/ 6 SSR, du 17 juin 1987, 39073)

-05-04-02, 68-03-025-02-02-01-04, 68-03-03-02-02 Aux termes des dispositions de l'article UR 12 du plan d'occupation des sols de Paris relatives au stationnement pour les établissements recevant du public "En ce qui concerne les équipements publics, ainsi que les établissements recevant du public qui ne sont pas énumérés ci-dessus, le nombre de places de stationnement des véhicules à aménager sera déterminé en tenant compte de la nature des établissements, de leur situation géographique, de leur groupement et des possibilités de fréquentation simultanée. En principe, le stationnement des véhicules correspondant aux besoins de constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques. D'une façon générale, les mouvements d'entrée et de sortie des véhicules ne doiven...

... présentés pour la VILLE DE BOULOGNE-BILLANCOURT Hauts-de-Seine représentée par son maire en ex...desservi par une ligne de métro et trois lignes d'autobus, le préfet de Paris n'a...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 1 mars 2002 (cas Cour d'appel de Paris, du 1 mars 2002, 1998/08046)

... rue des Abondances - 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - CIVILEMENT RESPONSABLE, INTIMEE, REPRESENTEE par..., - de constater que les affichages METROBUS (décembre 1993) et DECAUX (mars 1994) pour les mo...