Bilinguisme

4 recherches similaires pour Bilinguisme

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

27 documents pour Bilinguisme

- Arrêté du 25 mars 2004 portant institution d'une régie d'avances pour le règlement des dépenses relatives au projet du fonds de solidarité prioritaire « appui au bilinguisme à Madagascar »
- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 20 mai 2011 (cas Mme CÃ©cile L. et autres [Langues rÃ©gionales])
Mme Cécile L. et autres [Langues régionales]

... Mme Cécile C., l'Association pour le bilinguisme franco-allemand en Moselle, l'association Culture ...
- Arrêté du 25 mars 2004 portant institution d'une régie d'avances pour le règlement des dépenses relatives au projet du fonds de solidarité prioritaire « appui au bilinguisme à Madagascar »

- Code de l'éducation
... spécificité de l'apprentissage du bilinguisme. Il veille notamment à la cohérence et à la con...
- Codes
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 22 février 2008 (cas Conseil d'État, 10ème et 9ème sous-sections réunies, 22/02/2008, 312550)
Depuis 1919, l'ensemble des élections tenues dans les départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin et dans dix-neuf cantons de la Moselle ont fait l'objet de décisions explicites ou implicites ou d'instructions ministérielles selon lesquelles, d'une part, les candidats aux différentes élections pouvaient joindre à leur déclaration en français une déclaration en allemand et accompagner les affiches prévues d'une seconde affiche identique rédigée en allemand et, d'autre part, les documents en allemand étaient remboursés dans les mêmes conditions que celles prévues pour les déclarations et affiches en français. Ce régime autorisant, dans les départements et cantons concernés, la diffusion et le remboursement d'un exemplaire supplémentaire de chacune des circulaires et affiches prises en ch...

... par l'ASSOCIATION CULTURE ET BILINGUISME D'ALSACE ET DE MOSELLE, dont le siège est 5, boul...
- Arrêté du 31 mai 2011 portant classement des postes de l'assistance technique par groupes et indemnités de résidence
... placé auprès du projet « appui au bilinguisme à Madagascar ». 17. 710. MADAGASCAR. E. 170. Coo...
- Décret no 2001-733 du 31 juillet 2001 portant création d'un conseil académique des langues régionales
... spécificité de l'apprentissage du bilinguisme. Il veille notamment à la cohérence et à la con...
- Arrêté du 28 mai 2010 portant classement des postes de l'assistance technique par groupes et indemnités de résidence
... placé auprès du projet « appui au bilinguisme à Madagascar ». 17. 710. MADAGASCAR. E. 170. Che...
- Arrêté du 11 mai 1993 habilitant l'université française du Pacifique à délivrer un diplôme d'études universitaires générales <>
...2. Apprentissage des langues et bilinguisme. 3. Réo-maohi: travaux pratiques, laboratoire de ...
- Journal Officiel num. 117, 22 mai 1993
- Arrêté
- Arrêté du 9 septembre 2011 portant classement des postes d'experts techniques internationaux par groupes et indemnités de résidence à l'étranger
... placé auprès du projet appui au bilinguisme, à Madagascar. 13. 710. MADAGASCAR. E. 170. Coord...

Page suivante