bihorel 2000

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14 documents pour bihorel 2000

- Code de l'urbanisme
...�timents commerciaux existant le 15 décembre 2000. . . . L'article 41 de l'ordonnance n° 2005-152... Amfreville-la-Mivoie, Bihorel, Bois-Guillaume, Bonsecours, Canteleu, Caudebec-l�...
- Codes
- Arrêté du 24 avril 2009 portant création d'offices de notaire et réouverture des délais de dépôt de candidatures à des offices notariaux déjà créés (officiers publics ou ministériels)
...Bihorel ou Bois-Guillaume (Seine-Maritime), dans le ressor..., office créé par arrêté du 18 juillet 2000. Beauchamp (Val-d'Oise), dans le ressort du tribun...
- Journal Officiel num. 107, 8 mai 2009
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 29 novembre 2002 (cas Cour d'appel de Douai, Soc, du 29 novembre 2002)
... de repas pour l'établissement de Bihorel, les indemnités kilométriques, les avantages en ... de l'expert a été déposé le 22 février 2000; . Par jugement en date du 1er août 2000, le TASS...

- Arrêté du 4 juin 2009 fixant la date des épreuves écrites et orale de l'examen à subir en vue de la nomination à des offices créés de notaire
... Haillan, Carbon-Blanc ou Lormont, Cestas, Bihorel ou Bois-Guillaume, Le Petit-Quevilly, Saint-Etienn..., office créé par arrêté du 18 juillet 2000, Beauchamp (Val-d'Oise), office créé par arrêt�...
- Journal Officiel num. 133, 11 juin 2009
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Décision du 22 octobre 2002 relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences
...Ambulances 2000, à Gradignan (33);. Mairie du Monêtier-les-Bains...Mairie de Bihorel (76);. Sainte Arrouzet Biscay, à Prechacq-Josbaig...
- Journal Officiel num. 35, 11 février 2003
- Décision
- Décision du 22 octobre 2002 relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences
... Brive-Tulle, à Tulle (19) ; Ambulances 2000, à Gradignan (33) ; Mairie du Monêtier-les-Bains..., à Strasbourg (67) ; Mairie de Bihorel (76) ; Sainte Arrouzet Biscay, à Prechacq-Josbaig...
- Journal Officiel num. 35, 11 février 2003
- Décision
- Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...76 . D 243A . Rue de la prévotière . BIHOREL . D 43A . ROUEN . 76 . D 313 . D 925 . BIVILLE-SUR...ARNAC-LA-POSTE . 87 . D 2000 . N 141 . VERNEUIL-SUR-VIENNE . RN 21 . AIXE SUR V...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 juin 2008 (cas Cour d'appel de Paris, 5 juin 2008, 07/04176)
...2o- Monsieur Louis X.. .. .. 76420 BIHOREL . représenté par Me Nadège MAGNON, avocat au ba.... Il est constant qu'en 2000, le groupe LUCENT TECHNOLOGIES, comme tous les éq...
- Code général des collectivités territoriales Partie Réglementaire Annexe au décret 2000-318 du 7 avril 2000 Annexe II
...Communes: Oissel, Bois-Guillaume, Bihorel, Grand-Couronne, Notre-Dame-de-Bondeville. Commune...
- JORF, 7 avril 2000
- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
... l'application de l'article 187 de la loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarit...Amfreville-la-Mi-Voie, Belbeuf, Bihorel, Bois-Guillaume, Bonsecours, Boos, Canteleu, Caude...

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