bierne 53

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14 documents pour bierne 53

- Arrêté du 24 novembre 2011 listant les opérations de restructuration des unités de gendarmerie nationale ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration au profit des militaires
...Brigade territoriale de Couptrain (53), dissoute à compter du 1er janvier 2009. Brigade...Brigade territoriale de Bierne (53), dissoute à compter du 1er août 2010. Briga...
- Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)
... André MITON, maire de SAINT-GERMAIN-D'ANXURE (53) ; Michel SIGU, maire de PEYROUZET (31) ; Michel L... (2B) ; Marie-Noëlle TRIBONDEAU, maire de BIERNE (53) ; Paul MONGUILLON, maire de TOURVILLE-LES-IFS...
- Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
- Liste
- Arrêté du 15 mars 2011 listant les sociétés coopératives agricoles et leurs unions ayant fait l'objet d'un agrément ou d'un retrait d'agrément au cours de l'année 2010
...La Saulaie, 53290 Bierne. 11056. 29 juin 2010. CUMA des Cailles. Che...

- Décision du 30 décembre 2008 portant inscription sur un tableau d'avancement pour l'année 2008 (réserve)
...52 Morizur (André). 53 Granier (Francis, Edmond, Louis). 54 Biringer (Den...2 Piétrini (Roland, Charles). 3 Bierne (Sandrine). 4 Boisset (Xavier, Noël). 5 Rodier (S...
- Journal Officiel num. 8, 10 janvier 2009
- Ministère de la défense
- Décision
- Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité
.... « 53 ? Mayenne . « Azé, Changé, Château-Gontier, La..., Bergues, Berlaimont, Béthencourt, Bierne, Borre, Boussières-sur-Sambre, Boussois, Cambrai,...
- Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones
...53 - Mayenne. Changé, Laval, Saint-Berthevin. 54 - ... Armentières, Assevent, Bailleul, Bergues, Bierne, Bourbourg, Boussières-sur-Sambre, Boussois, Bray...
- Avis relatif à la liste des consommateurs éligibles au titre du décret n° 2000-456 du 29 mai 2000 modifié relatif à l'éligibilité des consommateurs d'électricité
... France, site de Conflans-Sainte-Honorine, 53, rue Jean-Broutin, 78700 Conflans-Sainte-Honorine....Amcor PET Packaging, site de Bierne, zone d'entreprise de Bergues Bierne, 59380 Bierne...
- Avis relatif à la délibération n° 2006-41 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
... Toutes les communes du département. 53 - Mayenne. Ahuille, Alexain, Ambrières-les-Vall�...-Oudon, Beaumont-Pied-de-Boeuf, Belgeard, Bierne, Bignon-du-Maine (Le), Bigottière (La), Blandouet...
- Arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité
...53 ? Mayenne. Azé, Changé, Château-Gontier, Laval..., Bergues, Berlaimont, Béthencourt, Bierne, Borre, Boussières-sur-Sambre, Boussois, Cambrai,...
- Liste des consommateurs éligibles au titre du décret n° 2000-456 du 29 mai 2000 relatif à l'éligibilité des consommateurs d'électricité ayant effectué leur déclaration annuelle avant le 15 janvier 2002
...Alcatel Câble France, site de Conflans, 53, rue Jean-Broutin, 78703 Conflans Cedex. Alcatel C...Continental Can France, site de Bierne, ZE de Bergues-Bierne, 59380 Bierne. Continental F...

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