bienvenu

• Décret du 3 septembre 2007 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Paraguay - M. Bienvenu (Gilles)

• Journal Officiel num. 205, 5 septembre 2007
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 15 janvier 2008 (cas Cour d'appel d'Agen, Chambre sociale, 15 janvier 2008, 06/01608)

...Hugues BATTEUX. C/. S.A.R.L. BIENVENU IMMOBILIER. en la personne de son Gérant Bernard ...

• Arrêté du 5 avril 2011 portant nomination au conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire et désignation de son président

... Mme Roselyne BIENVENU, conseillère municipale de la ville d'Angers, mem...

• Journal Officiel num. 96, 23 avril 2011
• Ministere des sports
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 3 janvier 1964 (cas COUR DE CASSATION, Chambre sociale, du 3 janvier 1964)

... CONTRAT DE REPRESENTATION QUI LA LIAIT A BIENVENU, PAR SUITE DE SA DECISION, NOTIFIEE LE 6 AVRIL 196...

• Arrêté du 21 novembre 2011 portant nomination au conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire et désignation de son président

... Mme Roselyne BIENVENU, conseillère municipale de la ville d'Angers, mem...

• Journal Officiel num. 16, 19 janvier 2012
• Ministere des sports
• Arrêté

• Décret du 5 septembre 2011 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Paraguay - M. Poupard (Olivier)

...Gilles Bienvenu, appelé à d'autres fonctions. ARTICLE 2. Le Prem...

• Journal Officiel num. 207, 7 septembre 2011
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Arrêté du 11 mai 2011 fixant les listes d'admission aux concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers

... Concours de type 1 : ANDRE (Marc). BIENVENU (Boris). BOURGARIT (Anne), épouse DURAND. FAUCHAI...

• Journal Officiel num. 119, 22 mai 2011
• Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté

• Avis n° 2008-1218 du 6 novembre 2008 sur les projets de décrets d'application de l'article 109 de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l'économie et sur le projet de décret relatif à la publication des informations sur la couverture du territoire par les services de communications électroniques

...Il est à cet égard bienvenu que la loi ait posé un principe d'accès des coll...

• Journal Officiel num. 38, 14 février 2009
• Avis

• Arrêté du 19 septembre 2011 portant nomination et titularisation (administration centrale)

...Mme Robin (Isabelle) épouse Bienvenu, service du matériel du commissariat de la marine...

• Journal Officiel num. 230, 4 octobre 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Décret du 28 octobre 2011 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle

...Gallois (Gilles, Marcel, Marie). Bienvenu (Gérard, Michel, Raymond). Lenoir (Dominique, Ric...

• Journal Officiel num. 254, 1 novembre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Décret