bibliotheque lyon

1 recherche similaire pour bibliotheque lyon

bibliothèques lyon

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

31 documents pour bibliotheque lyon

- Arrêté du 12 mars 2007 modifiant l'arrêté du 17 mai 1984 modifié portant création des fonctions de chargé de recherches documentaires
... des organismes suivants : Bibliothèque du musée du quai Branly ; Bibliothèque du musée...�die-Française ; Bibliothèque municipale de Lyon ; Institut Mémoires de l'édition contemporaine (...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 21 décembre 1964 (cas COUR DE CASSATION, Chambre commerciale, 21 démbre 1964)
... RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (LYON, 14 NOVEMBRE 1960) QUE LA SOCIETE DE LA BIBLIOTHEQ... APPARTENANT A LA SOCIETE DE LA BIBLIOTHEQUE M D USURPATION DU NOM COMMERCIAL DE CETTE SOCIETE ...
- Décret du 6 mai 1995 portant nomination de conservateurs généraux des bibliothèques
... de la documentation de l'université Lyon-I; M. Reibel (Jacques), bibliothèque interun...
- Journal Officiel num. 108, 7 mai 1995
- Décret

- Arrêté du 28 septembre 2011 fixant la liste des organismes divers d'administration centrale ayant interdiction de contracter auprès d'un établissement de crédit un emprunt dont le terme est supérieur à douze mois ou d'émettre un titre de créance dont le terme excède cette durée
...Autorité des marchés financiers. Bibliothèque nationale de France. Bibliothèque nationale et un... et de documentation jeunesse du Lyonnais. Centre régional d'information et de documentatio...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 26 mai 1999 (cas Conseil d'Etat, 7 /10 SSR, du 26 mai 1999, 172803, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-08-015, 54-03-05, 54-05-05-02-04 Le retrait des procédures d'appel d'offres par l'administration rend sans objet les conclusions de la société requérante tendant à l'annulation par le juge de cassation de sa demande par le juge des référés sur le fondement de l'article L. 22 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel.

... de l'établissement public de la Bibliothèque nationale de France a déclaré sans suite l'attri... et 1010 ; 1998-04-01, Communauté urbaine de Lyon, T. p. 1031 et 1098. LIENS. Code des tribunaux adm...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 21 décembre 1964 (cas COUR DE CASSATION, Chambre commerciale, du 21 décembre 1964)
... RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (LYON, 14 NOVEMBRE 1960) QUE LA SOCIETE DE LA BIBLIOTHEQ... APPARTENANT A LA SOCIETE DE LA BIBLIOTHEQUE M D Z.. DU NOM COMMERCIAL DE CETTE SOCIETE ET CONC...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 septembre 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 6 septembre 2011, 10/02387)
... ne pouvant supporter le poids de la bibliothèque, nécessitant des travaux de reprise à hauteur de...
- Arrêté du 30 janvier 2012 fixant la liste des personnes morales et des établissements ouverts au public mentionnés au 7° de l'article L. 122-5 du code de la propriété intellectuelle
... documentation de l'université Jean Moulin - Lyon-III, 1, rue de l'Université, 69007 Lyon. II. ? So... au public suivants : Association bibliothèque Braille enfantine (ABBE), 111, avenue Parmentier, ...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 9 juin 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 9 juin 2011, 10-13.570, Publi)
... droit, les renvoie devant la cour d'appel de Lyon; . Laisse à chaque partie la charge des dépens a... état, que s'il a fait don à la Bibliothèque Littéraire Jacques . D.. de ses archives et de ce...
- Arrêté du 18 décembre 2009 instituant les comités techniques paritaires du ministère chargé de la culture
... la culture mentionné ci-après : Bibliothèque nationale de France ; Bibliothèque publique d'inf... supérieur de musique et de danse de Lyon ; Conservatoire national supérieur de musique et ...

Page suivante